Licence FFM 2013/2014

Pour le moment lafon, on attend la closes et le règlement du nouvel assureur de la ffm. donc on ne sais pas

lafon a écrit:

joffrey a écrit:

"assurer un licencié" ... rien que cette phrase la n'a aucun sens  

Pouvez vous expliciter et étayer le sens de votre remarque?

Mais bien tout a fait bien sur Mossieur le Ministre!  

Un licencié est par definition quelqu'un qui a souscrit une assurance speciale pour rouler sur circuit a l'année ... et là on parle d'obliger a souscrire une autre assurance en + de la licence alors que cette derniere prend déjà +30€ pour 2014 ... on marche sur la tete!



je pense qu'en debut de saison, il faudra bien jouer de la calculette pour voir si il est plus rentable de prendre un pass a la journée plutôt que de prendre une licence+RC pour les petits et moyen rouleurs

y0tch #69 a écrit:

Pour le moment lafon, on attend la closes et le règlement du nouvel assureur de la ffm. donc on ne sais pas

Le contrat sera disponible à partir du premier décembre sur le site de la FFM, mais j'ai déjà fourni dans un mail précédent le lien sur ce contrat disponible sur le net depuis début septembre.
On peut donc des maintenant y voir très clair sur le contenu du contrat.
Depuis septembre j'ai eu des échanges de mails sur le sujet avec Gras Savoye, le courtier sur ce contrat FFM pour COVEA.
Ce que je peux dire, c'est que sur certains points j'ai déjà eu des réponses, pour certaines il faut affiner, mais au moins ils sont plus réactif qu'AMV qui en pratiquement 2 ans n'a pas été foutu de répondre clairement.
Il y a de grosses améliorations sur la couverture IA et RC, je ne sais pas si vous êtes affilié à la FFM, mais la fédé a déjà communiqué sur ce nouveau contrat.

joffrey a écrit:

Un licencié est par definition quelqu'un qui a souscrit une assurance speciale pour rouler sur circuit a l'année ... et là on parle d'obliger a souscrire une autre assurance en + de la licence alors que cette derniere prend déjà +30€ pour 2014 ... on marche sur la tete!

Oui ça c'était vrai jusqu'à fin 2013
Je ne sais pas si vous avez lu le contrat 2014, j'ai fourni le lien sur ce contrat, mais ce n'est plus vrai pour 2014, car la RC est restrictive, la RC d'un licencié n'est pas effective avec un non licencié, l'inverse n'est pas vrai, un non licencié est assuré en RC pour un licencié et pour un non licencié.

joffrey a écrit:

je pense qu'en debut de saison, il faudra bien jouer de la calculette pour voir si il est plus rentable de prendre un pass a la journée plutôt que de prendre une licence+RC pour les petits et moyen rouleurs

il n'y a pas que ça à voir, il faudra connaitre lors de l’inscription (pour les licenciés), si cette journée est ouverte au non licenciés, ou si cette journée est exclusive aux licenciés.
Et là il faudra allez à la pèche aux infos, auprès de certains d'organisateurs qui ne maîtrise pas le sujet, bonjour les ennuis.
Tout ça ne fait que compliquer le choix des journées entre les assurances la réglementation pour le bruit selon les circuits et j'en passe, un vrai parcourt du combattant.
Quand vous avez effectué, des journées piste, vous connaissiez le contenu du contrat de la RCO de l'organisateur? moi non!!
Le plus confortable c'est d'avoir les deux à l'année en fonction du nombre de journées piste.
Mais comme on est certains à penser, est-il normal de devoir s'assurer 2 fois?

joffrey a écrit:

j'y comprend plus rien ... si je te suit, alors la licence ne sert a rien  (j'avai deja de gros doute de son utilité suite a une double fracture pendant le Promo  )

Bien sur que si elle sert à quelque chose, pour l’année 2014, elle n’a jamais été aussi performante.
A partir de 2014, ce qui a grandement évolué c’est la protection du pilote, plafonds (IA et RC), plus d'autres points.
Donc tout ça c’est une sacré évolution dans le bon sens.
Mais il y a une zone d’ombre, car la RC est conditionnelle, elle est effective qu’entre licenciés soit par leurs licences annuelles ou par le pass à la journée
Ce mélange de licenciés et de non licenciés qui se faisait sans contraintes avant 2014, va demander des adaptations à partir de 2014.
Un organisateur non affilié à la FFM qui organise une journée piste devra se garantir que tout le monde est assuré en RC, jusqu’en 2013 ça coulait de source, les RC pouvaient cohabiter (assureurs et licences).
En fonction de son choix, soit il demande aux assurés non licenciés de prendre un pass circuit, soit il demande au licenciés de prendre une RC à la journée, tout ça pour faire cohabiter tout le monde.
Quand l’organisateur est la FFM ou un club affilié à la FFM, la consigne c’est que tout le monde doit avoir une licence annuelle ou a la journée.
Mais il existe une cohorte d’organisateur plus ou moins sérieux et respectueux des règles, il faudra être vigilant pour 2014, pour éviter des désagréments en cas d’accident.
Par contre, je ne vois pas comment lors de l’inscription sur une journée piste, connaitre si l’organisation est dans les règles.
C’est pour ça que je dis, que le plus confortable, c’est d’avoir une licence à l’année et une assurance piste à l’année, mais tout le monde n’a pas forcément les moyens ou envie de dépenser encore plus qu’avant.

lafon a écrit:

joffrey a écrit:

j'y comprend plus rien ... si je te suit, alors la licence ne sert a rien  (j'avai deja de gros doute de son utilité suite a une double fracture pendant le Promo  )

Bien sur que si elle sert à quelque chose, pour l’année 2014, elle n’a jamais été aussi performante.
A partir de 2014, ce qui a grandement évolué c’est la protection du pilote, plafonds (IA et  RC), plus d'autres points.
Donc tout ça c’est une sacré évolution dans le bon sens.
Mais il y a une zone d’ombre, car la RC est conditionnelle, elle est effective qu’entre licenciés soit par leurs licences annuelles ou par le pass à la journée
Ce mélange de licenciés et de non licenciés qui se faisait sans contraintes avant 2014, va demander des adaptations à partir de 2014.
Un organisateur non affilié à la FFM qui organise une journée piste devra se garantir que tout le monde est assuré en RC, jusqu’en 2013 ça coulait de source, les RC pouvaient cohabiter (assureurs et licences).
En fonction de son choix, soit il demande aux assurés non licenciés de prendre un pass circuit, soit il demande au licenciés de prendre une RC à la journée, tout ça pour faire cohabiter tout le monde.
Quand l’organisateur est la FFM ou un club affilié à la FFM, la consigne c’est que tout le monde doit avoir une licence annuelle ou a la journée.
Mais il existe une cohorte d’organisateur plus ou moins sérieux et respectueux des règles, il faudra être vigilant pour 2014, pour éviter des désagréments en cas d’accident.
Par contre, je ne vois pas comment lors de l’inscription sur une journée piste,  connaitre si l’organisation est dans les règles.
C’est pour ça que je dis, que le plus confortable, c’est d’avoir une licence à l’année et une assurance piste à l’année, mais tout le monde n’a pas forcément les moyens ou envie de dépenser encore plus qu’avant.

Ou alors on fait des groupes licenciés et des groupes non licenciés car il est hors de question (nous concernant) que nous demandions aux gens qui ont déjà une RC (licence ou autre) de débourser encore plus ;)

pinch a écrit:

lafon a écrit:

joffrey a écrit:

j'y comprend plus rien ... si je te suit, alors la licence ne sert a rien  (j'avai deja de gros doute de son utilité suite a une double fracture pendant le Promo  )

Bien sur que si elle sert à quelque chose, pour l’année 2014, elle n’a jamais été aussi performante.
A partir de 2014, ce qui a grandement évolué c’est la protection du pilote, plafonds (IA et  RC), plus d'autres points.
Donc tout ça c’est une sacré évolution dans le bon sens.
Mais il y a une zone d’ombre, car la RC est conditionnelle, elle est effective qu’entre licenciés soit par leurs licences annuelles ou par le pass à la journée
Ce mélange de licenciés et de non licenciés qui se faisait sans contraintes avant 2014, va demander des adaptations à partir de 2014.
Un organisateur non affilié à la FFM qui organise une journée piste devra se garantir que tout le monde est assuré en RC, jusqu’en 2013 ça coulait de source, les RC pouvaient cohabiter (assureurs et licences).
En fonction de son choix, soit il demande aux assurés non licenciés de prendre un pass circuit, soit il demande au licenciés de prendre une RC à la journée, tout ça pour faire cohabiter tout le monde.
Quand l’organisateur est la FFM ou un club affilié à la FFM, la consigne c’est que tout le monde doit avoir une licence annuelle ou a la journée.
Mais il existe une cohorte d’organisateur plus ou moins sérieux et respectueux des règles, il faudra être vigilant pour 2014, pour éviter des désagréments en cas d’accident.
Par contre, je ne vois pas comment lors de l’inscription sur une journée piste,  connaitre si l’organisation est dans les règles.
C’est pour ça que je dis, que le plus confortable, c’est d’avoir une licence à l’année et une assurance piste à l’année, mais tout le monde n’a pas forcément les moyens ou envie de dépenser encore plus qu’avant.

Ou alors on fait des groupes licenciés et des groupes non licenciés car il est hors de question (nous concernant) que nous demandions aux gens qui ont déjà une RC (licence ou autre) de débourser encore plus ;)

ok mais pour les groupes de niveau dans ce cas, comment allons nous faire???
on va pas faire X groupe... a voir

lafon a écrit:

joffrey a écrit:

j'y comprend plus rien ... si je te suit, alors la licence ne sert a rien  (j'avai deja de gros doute de son utilité suite a une double fracture pendant le Promo  )

Bien sur que si elle sert à quelque chose, pour l’année 2014, elle n’a jamais été aussi performante.
A partir de 2014, ce qui a grandement évolué c’est la protection du pilote, plafonds (IA et  RC), plus d'autres points.
Donc tout ça c’est une sacré évolution dans le bon sens.
Mais il y a une zone d’ombre, car la RC est conditionnelle, elle est effective qu’entre licenciés soit par leurs licences annuelles ou par le pass à la journée
Ce mélange de licenciés et de non licenciés qui se faisait sans contraintes avant 2014, va demander des adaptations à partir de 2014.
Un organisateur non affilié à la FFM qui organise une journée piste devra se garantir que tout le monde est assuré en RC, jusqu’en 2013 ça coulait de source, les RC pouvaient cohabiter (assureurs et licences).
En fonction de son choix, soit il demande aux assurés non licenciés de prendre un pass circuit, soit il demande au licenciés de prendre une RC à la journée, tout ça pour faire cohabiter tout le monde.
Quand l’organisateur est la FFM ou un club affilié à la FFM, la consigne c’est que tout le monde doit avoir une licence annuelle ou a la journée.
Mais il existe une cohorte d’organisateur plus ou moins sérieux et respectueux des règles, il faudra être vigilant pour 2014, pour éviter des désagréments en cas d’accident.
Par contre, je ne vois pas comment lors de l’inscription sur une journée piste,  connaitre si l’organisation est dans les règles.
C’est pour ça que je dis, que le plus confortable, c’est d’avoir une licence à l’année et une assurance piste à l’année, mais tout le monde n’a pas forcément les moyens ou envie de dépenser encore plus qu’avant.

Moi ce qui me gêne c'est que mon asssurance fait route ( vol et incendie ) + piste pour roulage loisir ( carenage route ) pour 25E/mois

Donc je vais devoir prendre une licence + une assurance piste + un truc contre le vol, incendie ?

 

sakuraba a écrit:

Donc je vais devoir prendre une licence + une assurance piste + un truc contre le vol, incendie ?

 

Tout dépend du nombre de journée piste effectuées dans l'année, c'est un calcul à faire, votre assurance route avec extension piste, plus (X fois) un pass à la journée si les organisateurs exige la licence, ce qui devrait être la règle avec les organisateurs affiliés FFM comme les clubs.
La licence "NET" c'est 150 euros + 22 euros de droit de ligue pour l'ile de France en 2013, 2014 je ne sais pas + une adhésion à un club (20 à 50 euros), il faut donc compter de 192 à 222 euros.
Le pass circuit était à 32 euros, à partir de 5,6 sorties piste à l'année avec obligation de pass, la licence devient intéressante, sans compter les petits avantages lié à la licence.
Maintenant si les sorties se font avec des organisations qui n'exige pas la licence, il n'y a pas de frais du à la licence, puisque votre assurance vous assure pour la piste.
Le tout est de connaitre pour 2014, les organisations qui n'exigerons pas de licence, à voir quelle tournure ça va prendre.
Etant de la région parisienne, le circuit Carole c'est licence obligatoire pour toutes les journées payantes organisé par le circuit FFM (en vert sur le calendrier), l'assurance piste est autorisé pour les week-end gratuit.

j'ai tourné a carole cette année sans licence...(tu parle pour 2014?)

knut51 a écrit:

j'ai tourné a carole cette année sans licence...(tu parle pour 2014?)

ça devait être avant le 2 mai, ou alors une journée privée ou journée sociale, mais depuis cette date c'est licence obligatoire (journée verte sur leur calendrier) c'est à dire organisé par la FFM circuit Carole.
Pour les autres journées (privées "sociétés commerciales") en 2014 tout dépendra de leur positionnement vis à vis du mélange, licenciés non licenciés.
Les règles ont changés 3 fois en 2013 sur le circuit Carole.

Ok j avais mal compris c était le 8 mai et journée privée

lafon a écrit:

sakuraba a écrit:

Donc je vais devoir prendre une licence + une assurance piste + un truc contre le vol, incendie ?

 

Tout dépend du nombre de journée piste effectuées dans l'année, c'est un calcul à faire, votre assurance route avec extension piste, plus (X fois) un pass à la journée si les organisateurs exige la licence, ce qui devrait être la règle avec les organisateurs affiliés FFM comme les clubs.
La licence "NET" c'est 150 euros + 22 euros de droit de ligue pour l'ile de France en 2013, 2014 je ne sais pas + une adhésion à un club (20 à 50 euros), il faut donc compter de 192 à 222 euros.
Le pass circuit était à 32 euros, à partir de 5,6 sorties piste à l'année avec obligation de pass, la licence devient intéressante, sans compter les petits avantages lié à la licence.
Maintenant si les sorties se font avec des organisations qui n'exige pas la licence, il n'y a pas de frais du à la licence, puisque votre assurance vous assure pour la piste.
Le tout est de connaitre pour 2014, les organisations qui n'exigerons pas de licence, à voir quelle tournure ça va prendre.
Etant de la région parisienne, le circuit Carole c'est licence obligatoire pour toutes les journées payantes organisé par le circuit FFM (en vert sur le calendrier), l'assurance piste est autorisé pour les week-end gratuit.

J ai fait 11 journées cette année et je compte pas en faire moins
AMV ou MDM ne font pas une assurance piste mais avec le vol, incendie ?

Donc c'est licence + assurance route => sachant que je ne fais plus de route du tout ( je paye pour le vol incendie ) et encore l'assurance route avec autorisation de piste loisir c'est en carenage route ...

Suis un peu perdu...

knut51 a écrit:

pinch a écrit:

lafon a écrit:

joffrey a écrit:

j'y comprend plus rien ... si je te suit, alors la licence ne sert a rien  (j'avai deja de gros doute de son utilité suite a une double fracture pendant le Promo  )

Bien sur que si elle sert à quelque chose, pour l’année 2014, elle n’a jamais été aussi performante.
A partir de 2014, ce qui a grandement évolué c’est la protection du pilote, plafonds (IA et  RC), plus d'autres points.
Donc tout ça c’est une sacré évolution dans le bon sens.
Mais il y a une zone d’ombre, car la RC est conditionnelle, elle est effective qu’entre licenciés soit par leurs licences annuelles ou par le pass à la journée
Ce mélange de licenciés et de non licenciés qui se faisait sans contraintes avant 2014, va demander des adaptations à partir de 2014.
Un organisateur non affilié à la FFM qui organise une journée piste devra se garantir que tout le monde est assuré en RC, jusqu’en 2013 ça coulait de source, les RC pouvaient cohabiter (assureurs et licences).
En fonction de son choix, soit il demande aux assurés non licenciés de prendre un pass circuit, soit il demande au licenciés de prendre une RC à la journée, tout ça pour faire cohabiter tout le monde.
Quand l’organisateur est la FFM ou un club affilié à la FFM, la consigne c’est que tout le monde doit avoir une licence annuelle ou a la journée.
Mais il existe une cohorte d’organisateur plus ou moins sérieux et respectueux des règles, il faudra être vigilant pour 2014, pour éviter des désagréments en cas d’accident.
Par contre, je ne vois pas comment lors de l’inscription sur une journée piste,  connaitre si l’organisation est dans les règles.
C’est pour ça que je dis, que le plus confortable, c’est d’avoir une licence à l’année et une assurance piste à l’année, mais tout le monde n’a pas forcément les moyens ou envie de dépenser encore plus qu’avant.

Ou alors on fait des groupes licenciés et des groupes non licenciés car il est hors de question (nous concernant) que nous demandions aux gens qui ont déjà une RC (licence ou autre) de débourser encore plus ;)

ok mais pour les groupes de niveau dans ce cas, comment allons nous faire???
on va pas faire X groupe... a voir

Je pense qu'il n'y a un groupe qui pose problème. Généralement, ceux qui roulent en débutants n'ont pas de licence et ceux qui roules en confirmé sont en majorité licenciés. Par contre, le niveau intermédiaire c'est la foire. Tu as le mélange des deux. Si l'orga tourne en 4 groupes on peux faire simple, débutant et intermédiaire 1 sans licence, intermédiaire 2 et confirmé avec licence. Et ceux qui sont pas content de leur groupe, il prennent une licence à la journée.

ça reste de l'abus cette histoire licence !!!!

cabase a écrit:

Je pense qu'il n'y a un groupe qui pose problème. Généralement, ceux qui roulent en débutants n'ont pas de licence et ceux qui roules en confirmé sont en majorité licenciés. Par contre, le niveau intermédiaire c'est la foire. Tu as le mélange des deux. Si l'orga tourne en 4 groupes on peux faire simple, débutant et intermédiaire 1 sans licence, intermédiaire 2 et confirmé avec licence. Et ceux qui sont pas content de leur groupe, il prennent une licence à la journée.

Je ne présume de rien, mais les histoires de groupe non licenciés ou pas sont secondaire. Il y a avait des licenciés aussi dans les groupes débutants et intermédiaires ne serait ce que pour une notion financière.
Je donne un exemple, depuis mai 2013, le circuit Carole exige une licence pour ses journées (organisé par la FFM, car le circuit est géré par la FFM), alors même un débutant a intérêt ou obligation c’est selon notre point de vue, à prendre une licence à partir de 5 journées.
C’est pareil pour le circuit du Mans (licence obligatoire)
Comme je le disais ça complique tout, il y tellement de situations différentes, mais coté organisateur je pense qu’ils choisiront, soit de ne faire rouler que des licenciés (annuel ou pass circuit) soit ils choisiront de faire rouler que des assurées pour la piste, pour ce cas de figure, ils pourront aussi obliger les licencies à prendre une RC à la journée.
C’est là que l’on risque de rigoler, car demander a un licencié d’être obliger de prendre une RC à la journée en plus, ça risque d’être ardu.
L’organisateur qui voudra jongler avec les deux, va se compliquer la vie.
Reste à savoir ce que va opposer COVEA dans le cas d'un accident entre un licencié et un non licencié.
COVEA se réserve le droit de ne pas couvrir le licencié. Mais cette clause n'est pas opposable au non licencié qui conserve ses facultés de recours contre le licencié.
Donc encore des imbroglios judiciaires pour les pratiquants et les organisateurs, alors qu’il aurait été plus simple au niveau de la RC de rester comme avant (licenciés et non licenciés, couvert en RC)

dans tout les cas se sera aussi con:

de demander à un licencié de prendre en plus une autre assurance !!!!
ou de demander à un mec assuré de prendre en plus une licence ou pass à la journée !!!


qui voudra (re)-mettre la main au portefeuille ????

Il y a une nuance de taille entre les deux.

Le licencié paie uniquement pour l'usage circuit alors que l'autre béfénicie d'une clause de base ou extention de son contrat routier.

Pour moi, il est normale que ce soit les non licenciés qui doivent mettre la main à la poche sachant que le licencié à déjà payé pour ça.

legwenosor a écrit:

dans tout les cas se sera aussi con:

de demander à un licencié de prendre en plus une autre assurance !!!!
ou de demander à un mec assuré de prendre en plus une licence ou pass à la journée !!!

qui voudra (re)-mettre la main au portefeuille ????

On n’aura pas le choix, mais ce qui arrive aujourd’hui n’est que l’aboutissement d’une démarche initié par la FFM depuis 2012 à juste titre concernant les raisons, mais de sa responsabilité concernant les faits.
Ce qui a fait que je me suis intéressé au sujet, c’est pourquoi me demande- t-on de prendre une licence  alors que j’étais assuré pour la piste par une assurance privée.
Je suis tombé sur le sujet « initialisé» sur le site « licence obligatoire info ou intox »
Pour ceux qui n’auraient pas suivi l’historique de l’affaire, un petit résumé.
L’origine de tout ça, c’est comme le dit si bien le président de la FFM, c’est la judiciarisassion de l’accidentologie lors de la pratique de notre activité.
Le jugement qui a fait déborder le vase pour la FFM, c’est le rendu de la cours de Cassation fin 2011 qui a mis dos à dos les responsabilités du club et du pilote.
Les clubs n’étant pas financièrement solvables pour de tels accidents, c’est forcement le niveau au dessus qui endosse ces responsabilités qui ne devraient pas être les siennes.
Là dessus, maladroitement la FFM a communiqué en faisant croire que la licence était obligatoire, ce qui est faux, ce qui est obligatoire, c’est d’être assuré en conséquence pour faire de la piste en loisir.
Là-dessus la FFM a manœuvré pour qu’il n’y ai plus que la licence de valable lors de journées organisées par la FFM ou les clubs FFM.
Quand je dis que ce qui arrive est aussi en partie de la responsabilité de la FFM, c’est que c’est qu’en même elle qui doit cadrer et recadrer les clubs affiliées sur leurs devoirs et leurs obligations.
Trop longtemps la FFM a laissé perdurer des pratiques et des croyances sur notre activité.
Alors c’est bien beau de s’offusquer de cela, mais les jugements qui ont été rendu et qui coute cher à la FFM, ne sont ni plus ni moins que l’application du code civile, c’était vrai hier et ça l’est toujours aujourd’hui.
La FFM qui possède un service juridique, a quand même raconté des blagues pendant des années, car le code civil qui sert de base aux avocats dans le cas de gros accidents ne date pas d’hier.
La ou je rejoins la FFM dans ça complainte judiciaire, c’est qu’il est vrai qu’un certain nombre de pilotes, beaucoup trop, se tourne vers le juridique pour éventuellement trouver une responsabilité à leurs soucis, il y a des cas ou faire ces démarches est justifié s’il y a faute d’un tiers, mais faire un procès quand ce n’est pas le cas, c’est de l’abus, quand on se vautre tout seul et qu’il n’y a pas de raisons extérieures, on remballe ses cliques et ses claques et puis c’est fini.
Quand on fauche un autre pilote sur un freinage raté, ou que l’on prend la piste à contre sens, c’est au pilote d’assumer sa responsabilité, et ne pas la fuir en cherchant une responsabilité de l’organisateur, quand on est reconnu responsable on assume, on ne s’abrite pas sur le genre de réflexion que j’ai déjà pu lire « c’est le jeu ma brave Lucette » car cette croyante est totalement fausse.
Le problème, c’est que pendant trop de temps, la FFM a cautionné ce genre de raisonnement, bien contente que les problèmes se règle qu’avec les (IA) des pilotes.
Mais les gens un temps soit peu intéressé et conseiller par le milieu juridique, rétablissent qu’en ils sont sollicité par une victime, le vrai fonctionnement, qu’en il y a un tiers responsable, c’est la RC du responsable qui doit indemniser sa victime.
Le problème des pilotes qui enclenchent des procédures judiciaires sans véritables raisons, c’est que ça représente un coup pour l’ensemble de la profession, cout pour la FFM, cout pour l’assureur, cout d’avocats, cout d’expertises, et ça que le procès aboutisse ou non en faveur du plaignant.
Et bien ce cout, nous est répercuté aujourd’hui, car vue du coté des assureurs, un petit coup de tableau Excel pour le bilan annuel de toutes les procédures abouties ou pas, les couts de traitements, comme se ne sont pas des philanthropes, le compte est vite fait.

cabase a écrit:

Il y a une nuance de taille entre les deux.

Le licencié paie uniquement pour l'usage circuit alors que l'autre béfénicie d'une clause de base ou extention de son contrat routier.

Pour moi, il est normale que ce soit les non licenciés qui doivent mettre la main à la poche sachant que le licencié à déjà payé pour ça.

pas plus que celui qui prend le contrat specifique piste a la mdm par ex, tu es couvert uniquement pour un usage circuit.... tout comme le licencie, comme tu l'as souligne

kyrou a écrit:

darkrider03 a écrit:

les gars vous avez des assureurs pour breles de piste (ou de route) pour la piste
vous avez une licence (qui assure pas la brele de piste)
=> vous pouvez rouler à chaque fois !
il est ou le problème ?

payé 2 assurances , ca te fait pas chier ?
perso mon portefeuille n'est pas extensible,,
je dois prendre un licence pour faire 2 courses dans la saison (et bam les 210€)
, et si pour les entraineement faut encore me cogner 19€/j sur assurance Piste, ca va me gonfler sévére,,,      

bin moi je me sert de mes breles sur la route donc AMDM 24/24 365/an et ma licence compet !
pour ta saison il n'y a pas de licence 1 manif ? (70euros il me semble ou environ)
si tu prend une licence compet les entrainements on te demande juste le tarif de la journée (normalement si tu fais de la compet : tu as le casm donc meme pas obliger de presenter ton permis)
si tu prend rien ça te revient cher à la fin de l'année de payer plus à chaque fois et presenter permis et assurance (en trouvant une assurance qui te couvre)


si ma becane ne faisait que de la piste je prendrai celle aussi de l'AMDM 100 euros/an ................. le reste je paye assez cher d'assurance pour sports mecaniques par le taf !
et je te garanti que le porte monaie d'un artisan n'est vraiment aussi extensible que celui d'un salarié car ça tombe pas forcement tous les mois surtout en ce moment !!!!!!!

suffit de voir les affiches sacrifié sur nos vitrines !!!!!!!!!!!

Bonjour,
je viens de lire les différents commentaires sur cette histoire de licence devenu OBLIGATOIRE afin que l organisateur soit tranquille en cas de sinistre.
Les organisateurs sont majoritairement couvert par l'assurance de la FFM en 2013 AMV et pour 2014 qui assure les MC ?
Quelqu'un a la réponse ?

C'est Covea qui assure les licenciés! Mais attention les organisateurs s'assurent en RC avec qui ils le souhaitent! (en 2013 c'était FMA pour nous)

Suite à un entretien téléphonique avec la FFM, ils ont fait appel à Gras Savoye, courtier en assurances, pour la suite. Et c'est le groupe Covéa (Maaf, MMA et GMF) qui prend la suite d'AMV.... Par contre, je n'en sais pas plus sur les clauses du contrat.

cabase a écrit:

Il y a une nuance de taille entre les deux.

Le licencié paie uniquement pour l'usage circuit alors que l'autre béfénicie d'une clause de base ou extention de son contrat routier.

Pour moi, il est normale que ce soit les non licenciés qui doivent mettre la main à la poche sachant que le licencié à déjà payé pour ça.

... j'suis pas d'accord avec ton approche !!!

dans le contrat route, le circuit est inclus .... pourquoi rajouter ???

... au même titre ...

le gars prends une licence pour être tranquille ??? pourquoi rajouter une assurance encore ??

une assurance piste à la MDM assure .... la piste !!! ... pourquoi rajouter une licence ?????

pinch a écrit:

C'est Covea qui assure les licenciés! Mais attention les organisateurs s'assurent en RC avec qui ils le souhaitent! (en 2013 c'était FMA pour nous)

oui je suis bien d accord avec toi , mais je sais que beaucoup qui sont affillies a la féde ont souscrit directement chez eux .
que se passe t il pour eux en 2014 , change t il aussi d assurance

legwenosor a écrit:

cabase a écrit:

Il y a une nuance de taille entre les deux.

Le licencié paie uniquement pour l'usage circuit alors que l'autre béfénicie d'une clause de base ou extention de son contrat routier.

Pour moi, il est normale que ce soit les non licenciés qui doivent mettre la main à la poche sachant que le licencié à déjà payé pour ça.

...  j'suis pas d'accord avec ton approche !!!

dans le contrat route, le circuit est inclus .... pourquoi rajouter ???

... au même titre ...

le gars prends une licence pour être tranquille ??? pourquoi rajouter une assurance encore ??

une assurance piste à la MDM assure .... la piste !!! ... pourquoi rajouter une licence ?????

Les personnes qui prennent des licences ont, normalement, un contrat d'assurance au même titre que les autres ( RC piste incluse ou non ) et de ce fait ils mettent déjà la main à la poche pour avoir une assurance spécifique à la pratique de la moto sur circuit.

Parcontre, c'est vrai que pour les personnes ayant une assurance piste spécifique en plus de leur contrat comme l'assurance MDM c'est pas très juste. Je pense qu'il y aurait des accord à trouver de ce coté la.

lafon a écrit:

..., quand on se vautre tout seul et qu’il n’y a pas de raisons extérieures, on remballe ses cliques et ses claques et puis c’est fini.
Quand on fauche un autre pilote sur un freinage raté, ou que l’on prend la piste à contre sens, c’est au pilote d’assumer sa responsabilité...

Merci pour ce rappel car j'ai trop souvent lu sur ce forum ou entendu sur circuit " sur circuit c'est chacun ça gueule, si je te shoot bah c'est DTC...".

speedbikes24 a écrit:

Suite à un entretien téléphonique avec la FFM, ils ont fait appel à Gras Savoye, courtier en assurances, pour la suite. Et  c'est le groupe Covéa (Maaf, MMA et GMF) qui prend la suite d'AMV.... Par contre, je n'en sais pas plus sur les clauses du contrat.

Le contrat 2014

Il sera officiellement sur le site de la FFM le 1 décembre pour la souscription des licences 2014

cabase a écrit:

legwenosor a écrit:

cabase a écrit:

Il y a une nuance de taille entre les deux.

Le licencié paie uniquement pour l'usage circuit alors que l'autre béfénicie d'une clause de base ou extention de son contrat routier.

Pour moi, il est normale que ce soit les non licenciés qui doivent mettre la main à la poche sachant que le licencié à déjà payé pour ça.

...  j'suis pas d'accord avec ton approche !!!

dans le contrat route, le circuit est inclus .... pourquoi rajouter ???

... au même titre ...

le gars prends une licence pour être tranquille ??? pourquoi rajouter une assurance encore ??

une assurance piste à la MDM assure .... la piste !!! ... pourquoi rajouter une licence ?????

Les personnes qui prennent des licences ont, normalement, un contrat d'assurance au même titre que les autres ( RC piste incluse ou non ) et de ce fait ils mettent déjà la main à la poche pour avoir une assurance spécifique à la pratique de la moto sur circuit.

Parcontre, c'est vrai que pour les personnes ayant une assurance piste spécifique en plus de leur contrat comme l'assurance MDM c'est pas très juste. Je pense qu'il y aurait des accord à trouver de ce coté la.

Ne rêvez pas il n'y aura pas d'accord, l'objectif de la FFM c'est que tout le monde passe par elle, il ne veulent pas de produit concurrent.
La conclusion de leur forcing, c'est le contrat 2014, qui  conditionne la RC de la licence à une pratique qu'entre licenciés.

fredouille a écrit:

cabase a écrit:

Il y a une nuance de taille entre les deux.

Le licencié paie uniquement pour l'usage circuit alors que l'autre béfénicie d'une clause de base ou extention de son contrat routier.

Pour moi, il est normale que ce soit les non licenciés qui doivent mettre la main à la poche sachant que le licencié à déjà payé pour ça.

pas plus que celui qui prend le contrat specifique piste a la mdm par ex, tu es couvert uniquement pour un usage circuit.... tout comme le licencie, comme tu l'as souligne

La normale c'est que les deux devraient fonctionner ensemble, mais comme je l'ai dis dans des mails précédents,  la FFM ne veut plus de concurrents sur ces produits (licence/assurance), elle a trouvé la combine en ayant une RC conditionnelle.
Ce qui était possible jusqu’à fin 2013, ne l'est plus à partir de 2014, ce qui va se résumer pour les pratiquants à un surcoût, selon les organisateurs et votre assurance (RC licence, ou RC assureur)

vous devez certainement avoir une RC familiale qui couvre vos enfants, pourtant lorsque vous les inscrivez à un club de foot, tennis ou autre il vous faut bien prendre la licence concernée.
Ca paraît logique à tout le monde et il devrait en être de même pour la moto.
Par contre je me demande comment ils font pour déterminer le responsable d'un accrochage. Le véhicule B a doublé par la droite provoquant la collision ou le véhicule A n'a pas indiqué son changement de direction, le véhicule A roulait à gauche dans une ligne droite avant de freiner brusquement .............

cabase a écrit:

Il y a une nuance de taille entre les deux.

Le licencié paie uniquement pour l'usage circuit alors que l'autre béfénicie d'une clause de base ou extention de son contrat routier.

Pour moi, il est normale que ce soit les non licenciés qui doivent mettre la main à la poche sachant que le licencié à déjà payé pour ça.

Pas vraiment d'accord avec ça, un motard qui a une assurance qui le couvre pour la piste (contrat route, avec autorisation pour la piste, ou contrat piste exclusif) a un contrat conforme au code des assurances (RC+IA), pour l'IA c'est pas le cas pour tout le monde, car c'est une option selon les assureurs, et la RC qui est lié a ce contrat, n'a pas de réserve, elle s'applique pour tous les tiers sans restrictions.
Pour le motard qui a une licence, la RC de la licence (2014) ne s'appliquera qu'entre licenciés et encore il parait qu'elle serait encore plus restrictive que ça, mais pour en connaitre tous les termes, il faut demander à Gras Savoye le contenu de toutes les restrictions, car le contrat actuel n'est qu'un extrait.

Tit1 a écrit:

Bonjour,
je viens de lire les différents commentaires sur cette histoire de licence devenu OBLIGATOIRE afin que l organisateur soit tranquille en cas de sinistre.
Les organisateurs sont majoritairement couvert par l'assurance de la FFM en 2013 AMV et pour 2014 qui assure les MC ?
Quelqu'un a la réponse ?      

c'est surtout que apparement les licenciés et non licenciés ne doivent plus tourner ensemble (chose que existe dans le cross depuis au moins l'année derniere)
donc c'est sur que pour etre tranquille autant ne prendre que des licenciés NET NCB NCA et Handisport !
pour les non licenciés faire une session à part et par niveau bin les journées sont plus assez longues ou alors on fait 20 mn dans la journée est basta !!!!
va pas y avoir beaucoup de monde !

les assureurs qui assurent aussi en extension sur la piste assurent la moto => la licence NON c'est surtout la le probleme   c'est de licencié à licencié
apres les RC couvrent les degats à autrui mais ça doit etre long en demarches non ? si ça fonctionne et la c'est pas sur !

flatsport a écrit:

vous devez certainement avoir une RC familiale qui couvre vos enfants, pourtant lorsque vous les inscrivez à un club de foot, tennis ou autre il vous faut bien prendre la licence concernée.
Ca paraît logique à tout le monde et il devrait en être de même pour la moto.

Oui c’est vrai, mais la grosse différence, c’est que pour tout véhicule terrestre à moteur, il y a obligation d’assurance et ça depuis 1958, donc pour notre cas, si l’assureur nous couvre pour la pratique de la piste en loisir, pourquoi devoir prendre une assurance en plus ?
Le problème vient du fait que la FFM n’a pas envi d’avoir de concurrence d’assureurs sur les loisirs, elle a œuvré pour ça depuis 2012.
Le problème vient de l’interprétation des journées libre ou loisir, la FFM considère que c’est une journée entrainement, beaucoup pensent que ça n’a rien à voir.
Toute la question est de savoir si une journée de roulage libre doit être considérée comme un entrainement ?
Pour beaucoup,  non, car le principe même de ces journées "libres" est de ne pas être rattachées à une quelconque compétition.
En outre - et pour preuve - elles n'ont pas de besoin de déclaration et autorisation administrative comme le sont les compétitions.
La modification récente du code du sport, n’a pas amené d’éclairage net à ce sujet
Quelle définition sera retenue par les magistrats pour le terme « pratique sportive ». Le loisir est-il compris ? Loisir sportif ou sport de compétition ?
Beaucoup d’interrogations et d’approximations dans ce texte. Il aurait été intéressant que le législateur apporte des précisions pour éviter de futurs conflits qui ne manqueront pas d’apparaître ne serait-ce qu’entre assureurs.

Dans le cadre d’une compétition, c’est cet article qui s’applique, en dehors, il n’y a pas de restrictions.

"l321-3-1          Les pratiquants ne peuvent être tenus pour responsables des dommages matériels
causés à un autre pratiquant par le fait d'une chose qu'ils ont sous leur garde, au sens du premier
alinéa de l'article 1384 du code civil, à l'occasion de l'exercice d'une pratique sportive au cours d'une
manifestation sportive ou d'un entraînement en vue de cette manifestation sportive sur un lieu réservé
de manière permanente ou temporaire à cette pratique."

flatsport a écrit:

Par contre je me demande comment ils font pour déterminer le responsable d'un accrochage. Le véhicule B a doublé par la droite provoquant la collision ou le véhicule A n'a pas indiqué son changement de direction, le véhicule A roulait à gauche dans une ligne droite avant de freiner brusquement .............

La détermination des responsabilités sur piste ne sont pas évidente car ce n’est pas le code de la route qui s’applique, mais il y a des cas ou la responsabilité est flagrante, un pilote qui prend la piste à l’envers, un pilote qui fait une strike au freinage, etc, et pour d’autres cas des témoignages des vidéos peuvent servir pour apporter des infos pour déterminer les responsabilités.
Après ça ne se fait pas facilement et ça peux durer des lustres en procédure.
Si on peut faire un parallèle avec une autre activité motorisé, qui est soumise aux mêmes règles, la FFSA (sport auto), on peut tourner sur circuit avec sa voiture, sans licence FFSA, dès lors que la voiture est assurée pour la pratique sur circuit. Pourquoi ce n'est pas le cas en moto?

Sans vouloir lancer le débat lafon. Si nous en sommes la, c'est surtout a cause de certains motards qui ont en justice et ont remis en cause la notion d'acceptation du risque! (On est le seul pays d'ailleurs qui va dans ce sens...)
Tout découle de la!

J'attend une réponse claire de la ffm sur le sujet car notre organisation ne jouera pas avec cela. Si certaines organisations décident de passer outre cet énorme changement et continuer a faire des journées de la même façon, tant mieux pour elles mais il ne faudra pas qu'un accident entre un licencie et un non licencie arrive...

personnellement je suis partisan du chacun pour soi. C'est ce que j'ai fait lorsqu'on m'a percuté au freinage à Bresse en 2011.

Je pense que s'il ne doit y avoir qu'un seul assureur il est évident qu'il faut conserver celui qui permet de rouler avec des motos non immatriculées, modifiées, protos...... sans permis, sans avoir l'âge, sans que les motos ne soient bridés.....
Mais je comprends bien que cette petite phrase qui précise que la RC ne fonctionne qu'entre licenciés est une manœuvre volontaire de la FFM. C'est certainement à but commercial et advienne ce que pourra au licencié victime d'une assuré.
C'est typique de la France de tout compliquer, réglementer, contre l'avis des intéressés. Cette année ils se sont aussi attaqués aux clubs étrangers qui organisaient des courses en France sans licences

pinch a écrit:

Sans vouloir lancer le débat lafon. Si nous en sommes la, c'est surtout a cause de certains motards qui ont en justice et ont remis en cause la notion d'acceptation du risque! (On est le seul pays d'ailleurs qui va dans ce sens...)
Tout découle de la!

Oui et non, car il faut faire la part des choses entre ceux qui sollicite la justice sans raison et ceux qui la sollicite pour faire valoir leurs droits.
Quand sur certaines journées dans les paddocks on voit des pilotes qui boivent de l’alcool ou qui fume un pétard, ce genre de personne sera plus accidentogène, sa licence ne le couvrira pas (exclusion), moralité c’est des emmerdements pour son éventuelle victime et aussi pour l’organisateur et pourtant ils y sont pour rien.
Faire de la piste en loisir, ce n’est pas Roller Ball, les organisateurs comme les pratiquants ont des droits et des devoirs qui bien souvent ne sont pas respectés.
Le jour ou vous aurez une victime tétraplégique ou paraplégique avec un responsable identifié, vous irez lui expliquer qu’il n’a qu’a allez se faire voir.
Qu’en à dire que l’on est le seul pays qui va dans se sens, je ne m’aventurerais pas à dire ça, car il y a au moins un pays qui dans ce domaine est comme nous, c’est la Belgique le droit civil Belge et le pendant du Français et pour les autres pays européen, les différences concernant le droit civile ne sont pas si majeurs que ça, la RC étant un critère important, je ne pense pas qu’il y ai beaucoup d’écarts.
Nous sommes en France, est c’est le droit Français qui s’applique, sa suffit amplement pour nous compliquer la compréhension.
Quand à la notion d’acceptation des risques, c’est tout bonnement caduque dans le droit Français, les décharges de responsabilités que l’on continu a nous faire remplir sont des documents qui n’ont aucune valeur juridique.

pinch a écrit:

J'attend une réponse claire de la ffm sur le sujet car notre organisation ne jouera pas avec cela. Si certaines organisations décident de passer outre cet énorme changement et continuer a faire des journées de la même façon, tant mieux pour elles mais il ne faudra pas qu'un accident entre un licencie et un non licencie arrive...

Je pense que sur ce point vous devriez avoir une réponse claire, vous êtes organisateur de journées piste, si vous voulez faire tourner des licenciés et des non licenciés, il devra y avoir un complément pour les uns ou pour les autres, pour les licenciés une RC en plus pour la journée, j'ai eu l'info qu'elle serait très peu onéreuse, de l'ordre de 10 euros, ou pour les assurés privée un pass circuit.(32euros en 2013).

si l'année prochaine on refuse l'accès à la piste aux licenciés sous prétexte que d'autres ne le sont pas, ça risque de bouchonner à l'enregistrement du matin et il est à parier que quelques uns se fâchent
Quand tu dis qu'on est en France et que c'est le droit français qui s'applique ce n'est pas toujours vrai; les organisateurs étrangers pouvaient et organisaient des courses en France sans que les participants n'aient de licence et sans respecter les règlements techniques de la FFM. Je ne suis d'ailleurs pas certains que la FFM ait réussi à changer ça

je me demande meme dans certains cas,étant encore à 100 cv maxi en france sur la route ,lors d une journée circuit avec assurance extention piste ( non licencié),si on pourrait pas avoir des emmerdes avec une moto débridée ?

Il faut aussi je pense se référer au Code de la Route pour les histoires de mixité licenciés/non licensiés

R221-16 :

Ne sont pas soumis à l'obligation d'être titulaires du permis de conduire les conducteurs de véhicules participant à des entraînements, des manifestations sportives, des compétitions se déroulant entièrement dans les lieux non ouverts à la circulation publique, lorsque les conditions suivantes sont réunies :

1° Les lieux où se déroulent ces activités ont été homologués en application de la réglementation des épreuves ou manifestations organisées dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules à moteur ;

2° L'organisation est assurée par une fédération sportive bénéficiant d'une délégation du ministre chargé des sports pour la discipline concernée ou par un organisme affilié à cette fédération ;

3° Tous les participants sont titulaires d'une licence délivrée par la fédération sportive intéressée et attestant qu'ils répondent aux conditions fixées à l'article R. 221-17.


R221-17:

Les intéressés doivent, pour pouvoir prendre part à ces entraînements, manifestations sportives et compétitions, satisfaire à un test concluant une formation à la maîtrise du véhicule et aux comportements et règles de sécurité routière et sportive.

Un arrêté du ministre de l'intérieur, du ministre chargé des transports et du ministre chargé des sports fixe les conditions d'âge des participants pour chaque type de véhicule, l'âge minimal déterminé en fonction des catégories d'activité sportive et le contenu de la formation visée à l'alinéa précédent.



R221-18


Le fait d'organiser des entraînements, compétitions ou manifestations sportives en violation de l'une des prescriptions de l'article R. 221-16 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.

Le fait pour tout dirigeant de droit ou de fait de fédération sportive de délivrer une licence à une personne ne satisfaisant pas aux dispositions de l'article R. 221-17 et de celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.

Attention aux assurances route qui disent assurer pour la piste ...relisez bien les petites lignes . Quant j'étais chez Yamaha assurance, ils assuraient pour la piste (hors courses) mais, la moto devait être conforme à la CG ...donc bridée et sans poly donc là, je vois plus l'interêt de rouler sur piste  

lolo63 a écrit:

je me demande meme dans certains cas,étant encore à 100 cv maxi en france sur la route ,lors d une journée circuit avec assurance extention piste ( non licencié),si on pourrait pas avoir des emmerdes avec une moto débridée ?

forcement car l'extension piste de ton assurance ne concerne qu'une moto homologuée pour la route donc conforme au code de la route et sa réglementation donc non débridée !
(ça c'est pas un scoop) et à savoir que lors de la sortie de la loi future concernant les motos full en vente libre en France que la loi n'est pas prévue rétroactive et suivant leur passage au contrôle technique elle seront apte ou pas de reprendre la route avec contre visite pour rebrider la brêle  alors que la moto neuve sera elle en full !!!!

quand à l'interet de rouler sur la piste chacun vois midi à sa fenetre !
moi ça me plais de m'eclater sur la piste avec mes motos (qui font du rallye donc full route et de poudrer des becanes pur piste aussi avec mes phares, mes cligontants ma plaque d'immat !!!!

lafon a écrit:

Quand sur certaines journées dans les paddocks on voit des pilotes qui boivent de l’alcool ou qui fume un pétard, ce genre de personne sera plus accidentogène

Put... que oui , ils me sortent par les yeux ceux là

Tout cela ne me motive pas à faire de la piste l année prochaine... Surtout moi qui roule sans licence habituellement

lolo63 a écrit:

je me demande meme dans certains cas,étant encore à 100 cv maxi en france sur la route ,lors d une journée circuit avec assurance extention piste ( non licencié),si on pourrait pas avoir des emmerdes avec une moto débridée ?

Sur ce domaine ci-joint un mail que j'avais déjà posté il y a quelques mois:

Je vais faire hurler dans les chaumières, mais même sur la route et encore plus sur la piste, les assureurs ne pourront vous opposer le fait que votre moto était débridée (+100cv) lors d’un accident.
Je sais que je vais crisper pas mal de monde, mais avant de défourailler à coup de 12.7 sur mon intervention, prenez le temps d’aller à la pèche aux renseignements, et ne répondez pas selon vos croyances ou vos convictions, mais en allant recueillir l’info auprès de ceux qui sont au premier plan, assureur et avocats.
C’est ce que j’ai fait, et ça remet en cause des choses que j’ai écrites sur les +100cv comme quoi on n’était pas assuré si + de 100 cv
Débrider une machine en 34 ch est un délit, car lié à un permis de conduire, mais ça n'en serait pas un de mettre une 100 ch en full.
Il faudrait que l’assureur, prouve que les raisons de l’accident sont liées et uniquement dues au débridage, avec reconstitution de l’accident et tout le bazar qui va avec, autant dire que c’est matériellement et pratiquement impossible à démontrer.
Quelle légalité a la loi sur les 100 cv, qui a été condamné maintes fois par la cour Européenne ?
Aucun lien n’a été établi sur l’accidentologie lie aux motos de + de 100cv.
On prend les motards Français pour des cons.
Ça sert à une chose, a se faire taxer par l’état en cas de contrôles.
Un motard se tue avec une moto bridée à 250 kms/h, et un autre à 100 kms/h avec une moto débridée, dans ces cas 100cv ou pas, il n’y a pas de lien établi avec le débridage.
A partir de 600 cc et beaucoup de moto de cylindré supérieures, même bridées, flirtent voir dépassent les 250kms/h, alors bridage ou pas, ça change pas grand-chose, et de mettre en avant le débridage en cas d’accident est une ineptie.
Un bon avocat et un jugement sur ce type d’affaire, et le motard sera dédommagé qu’il est été en 100 cv ou non.
Bien sur les assureurs ne vont pas vous l’écrire car ils seraient en contradiction avec la loi Française et donc passible de pénalisations.
Dans tous les domaines, les écris fixent, certes des règles, mais en matière de droit, le périmètre est bien plus vaste.
Les infos, je les ai recueillies auprès des assureurs, ils n’ont aucun intérêts à dire ce que je décrit plus haut, car c’est à leurs « désavantages », cette info, c’est leurs vécus.
Je dirais que s’il suffisait de n’avoir que des règles, il n’y aurait plus besoin d’avocats, des juges suffiraient pour faire appliquer les règles, mais dans la vrai vie, c’est bien plus compliqué que ça.
Pour arriver à cette issue favorable, il faudra passer par les tribunaux et se faire défendre, car certains assureurs, pas tous, pourront essayés de faire valoir le débridage comme cause de l’accident.
Renseignez vous auprès de vos assureurs qui ont déjà traités ce genre de dossiers, recherchez des audiences de tribunaux qui ont eu ce genre d’affaires a traiter et ou l’assuré est allé jusqu’au bout, consultez un avocat et vous serez surpris.
Je ne fais pas l’apologie des + de 100 cv, et pour ceux qui ne veulent pas un jour tomber dans des procédures judiciaires, peut être interminables et peut être non garanties, c’est sur que le plus simple c’est de rester en 100 cv.
Pour ceux qui suivent le post sur « licence info ou intox », le jugement de la cour de cassation du 15/12/2011, a bien indemnisé à 50% le crossman qui n’avait aucune assurance, c’est autrement plus conséquent qu’une affaire de débridage.
A+

Eagle4 a écrit:

Il faut aussi je pense se référer au Code de la Route pour les histoires de mixité licenciés/non licensiés

Apres renseignement auprès d'assureurs (code des assurances), même eux confirment que le code de la route ne s'applique pas sur circuit, et je trouve ça logique.

flatsport a écrit:

personnellement je suis partisan du chacun pour soi. C'est ce que j'ai fait lorsqu'on m'a percuté au freinage à Bresse en 2011.

Voilà le genre de raisonnement contre lequel je m’insurge.
Faire de la piste en loisir ne doit pas finir en cauchemar, c’est avant tout un loisir et en cela tout le monde doit respecter tout le monde, en premier lieu sa sécurité , celles des autres et les consignes des organisateurs.
Tout le monde y gagnera pratiquants, organisateurs, car une journée avec accident c’est des emmerdes pour l’organisateur, un coût pour les assureurs qui nous les répercutent.
Alors un mec qui vous défonce en venant de derrière à moins d’avoir planté un freinage non justifié, est responsable et doit assumer son erreur.
Je fais la même chose, je m’excuse et j’assume les dégâts causés à la victime, c’est le bon sens et c’est respecter les autres, car il ne faut pas oublier une chose de base, la victime c’est quelqu’un qui n’y est pour rien, on ne va pas le victimiser une deuxième fois en lui disant merci d’être venu.
Quand je vois sur certaines journées des demeurés qui se croient en GP et qui n’ont dans la tête que poussez vous j’arrive, je dis que ces mecs n’ont rien à faire sur des journées loisirs.
S’ils veulent jouer entre excités, il suffit de les mettre entre eux ou de demander à la FFM de faire des journées Fédérales pour les pratiquants compétiteurs.
Tout ce que je dis est a relativiser car ce genre de problème reste mineur, mais il faut casser les croyances qui perdurent sur, « c’est le jeu ma brave Lucette », car la victime aura toujours le loisir de porter ça devant les tribunaux.
Même pour les GP moto ou auto, il y a des règles qui sanctionnent les manœuvres dangereuses, il n’y a aucune raison que ça ne soit pas le cas lors de pratique en loisir.
Lors de l’organisation de journées loisirs le fait de faire plusieurs groupes limite les risques, mais ce n’est pas toujours le cas pour certaines organisations.
Sur le circuit Carole, sur les journées organisées par la FFM, il n’y a pas de groupe de niveau, juste quelque fois, des sessions spécifiques quand c’est un mino qui tourne en 80cc, il n’y a pas de médical sur place, pour les secours c’est les pompiers qui viennent sur le circuit.
Ce ne serait pas un problème si tout le monde était respectueux des autres, il m’est arrivé de partir derrière un barge, pour avoir quelques tours tranquilles avant de le voir arriver et se jeter dans un intérieure d’outre tombe pour rien.
Et que fait le circuit sur ce genre de comportement, je dirais rien !!
Par contre le bon point pour ce circuit, c’est qu’il est disponible tous les jours de la semaine, et ça c’est du bonheur.

lafon a écrit:

Si on peut faire un parallèle avec une autre activité motorisé, qui est soumise aux mêmes règles, la FFSA (sport auto), on peut tourner sur circuit avec sa voiture, sans licence FFSA, dès lors que la voiture est assurée pour la pratique sur circuit. Pourquoi ce n'est pas le cas en moto?

c'est ce que j'allais dire, en automobile, ils ne sont pas emmerdé comme ca!!


extrait du site de circuit de pau arnos :

Conditions de roulage

A. Documents à présenter:

Pour les entrainements MOTOS: Licence sportive: FFM annuelle ou à la journée + autorisation de sortie de territoire de la fédération sportive, pour les pilotes étrangers.
Pour les entrainements AUTOS: Présenter une attestation d'assurance en RC pour les entrainements sur circuit.
http://www.circuit-pau-arnos.fr/page14.php?osCsid=462d31d28f46e8f3750c31dd3def60f2


on peut quand meme tres facilement faire un parallele entre la pratique de la moto et de l'auto sur circuit