| Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? | |
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+8Valé4612 MIKEZEBIKE scalap JujuGazTeam yero el president moto25 toto 2850 12 participants |
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Auteur | Message |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 22 Déc 2008 - 22:14 | |
| Salut !
En lisant le formulaire à remplir pour prendre une licence je me suis aperçu qu'il y avais une petite modification dans les termes , juste un mots mais qui a de l'importence !
Sur le formulaire 2008, dans les garanties automatique , en petit B (RC) il est indicé que le licencié est couvert pour les opérations de chargement , de déchargement et de transport sur une remorque ou dans un véhicule ;
Dite moi si je me trompe , mais si je ne suis pas con sa veut bien dire que "si" ma moto tombe du plateau ( une sangle qui pète , ça arrive vite !) je suis couvert si elle fait des dégât et il faut bien avoué que si une voiture arrive en face ça peut mal se terminer ....
Donc jusque la , pas de soucis !
Formulaire 2009 , toujours la même formule mais avec le "transport en moins" !
Je dois comprendre quoi , qu'il ne couvre plus ?
J'ai appelé AMV et là .... -ba non monsieur , votre licence vous couvre que sur la piste , pendant le transport ont ne vous couvre pas !
J'suis rester con , après lui avoir expliqué que s'est marquer noir sur blanc sur le formulaire pour prendre une licence elle ma demandais de la rappeler avec le dis formulaire sous les yeux pour que je lui lise la formule exacte . AMV assure ... ou pas ?
Après avoir lus le poste de Thierry qui traite la question du transport je me trouve un peu rassuré , j'ai du tombé sur une "stagiaire" chez AMV, mais il reste toujours la question du transport , il couvre ( je parle uniquement de la rc vis à vis d'un tierce) si il fallait que ma moto se face la malle de mon plateau ?
J'aime pas être dans le doute , surtout que là , ça reste important ! | |
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moto25 pilote SUPERSPORT
Moto actuelle : : ZX10R 16 Nombre de messages : 923 Age : 45 Localisation : Territoire de Belfort Date d'inscription : 09/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 23 Déc 2008 - 17:08 | |
| Je ne connais pas la réponse mais je serais très intéressé de la connaitre ! Parce que si la licence n'assure pas sur la remorque, je vais chez ARCA | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 23 Déc 2008 - 19:53 | |
| Je n'ai pas eux le temps d'appeler AMV , mais une chose est sur je vais bien me renseigner .... pas envie de payer toute ma vis si un maleure arrive ! | |
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el president pilote SUPERSPORT
Nombre de messages : 608 Age : 52 Localisation : Saint Raphael Date d'inscription : 22/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 23 Déc 2008 - 20:51 | |
| rassurez vous, si vous tractez et qu'il devait arriver quelque chose, l'assurance de votre vehicule tracteur rentre en compte, puisqu'elle comprend une remorque jusqu'a 750 kg
la licence ne comprends que la partie "piste" ( dechargement sur le parking, stand,box, piste, etc..) si l'assureur devait couvrir ( en doublon d'ailleurs !) la partie route, la prime serait bien plus elevée | |
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yero pilote MOTO2
Nombre de messages : 474 Age : 46 Localisation : 77 Date d'inscription : 17/07/2006
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 23 Déc 2008 - 21:06 | |
| - el president a écrit:
- rassurez vous, si vous tractez et qu'il devait arriver quelque chose, l'assurance de votre vehicule tracteur rentre en compte, puisqu'elle comprend une remorque jusqu'a 750 kg
la licence ne comprends que la partie "piste" ( dechargement sur le parking, stand,box, piste, etc..) si l'assureur devait couvrir ( en doublon d'ailleurs !) la partie route, la prime serait bien plus elevée J'ai peur que tu ais malheureusement tord. En effet, en France, TOUT véhicule à moteur doit être assuré, qu'il soit homologué route ou non (moto piste,tracteur tondeuse...). Donc si elle tombe de la remorque, le constat sera fait avec ta moto et les autres!!! j'espère sincèrement me tromper et que la licence FFM prend bien en charge l'assurance transport. Sinon, je devrai prendre une assurance spécifique rien que pour ca! Ps:L'assurance classique moto ne fonctionne pas car elle n'est plus homologuée donc plus dans les termes du contrat Affaire à suivre de très près | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 23 Déc 2008 - 21:35 | |
| Je comfirme , à partir du moment ou la moto est tombé sur la route se n'est plus l'assurance de la voiture qui couvre mais belle et bien celle de la moto .
Pour en revenir à la loi d'obligation d'assurance des véhicules téreste à moteur , ça me fait bien rire , à partir du moment ou tu a un véhicule N H aucunne boutique t'assure ....
Ont fait comment chef ???
La fédéfe a mi une R C avec la licence pour résoudre le probléme la ?
Mais on revient toujours à la même question , il couvre pendant le transport ? | |
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el president pilote SUPERSPORT
Nombre de messages : 608 Age : 52 Localisation : Saint Raphael Date d'inscription : 22/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 23 Déc 2008 - 22:36 | |
| - yero a écrit:
- el president a écrit:
- rassurez vous, si vous tractez et qu'il devait arriver quelque chose, l'assurance de votre vehicule tracteur rentre en compte, puisqu'elle comprend une remorque jusqu'a 750 kg
la licence ne comprends que la partie "piste" ( dechargement sur le parking, stand,box, piste, etc..) si l'assureur devait couvrir ( en doublon d'ailleurs !) la partie route, la prime serait bien plus elevée J'ai peur que tu ais malheureusement tord.
En effet, en France, TOUT véhicule à moteur doit être assuré, qu'il soit homologué route ou non (moto piste,tracteur tondeuse...).
Donc si elle tombe de la remorque, le constat sera fait avec ta moto et les autres!!!
j'espère sincèrement me tromper et que la licence FFM prend bien en charge l'assurance transport.
Sinon, je devrai prendre une assurance spécifique rien que pour ca!
Ps:L'assurance classique moto ne fonctionne pas car elle n'est plus homologuée donc plus dans les termes du contrat
Affaire à suivre de très près ben, dans un cas au moins que je connais, c'etait l'assurance RC du vehicule tracteur qui été prise pour resoudre un probleme de chute d'une moto de sa remorque. la moto etait chargée et donc consideré comme chargement et non comme un vehicule | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 23 Déc 2008 - 22:45 | |
| Dans un cas .... mais si l'assurance veut métre une carotte ( et il son fort pour ça ) il peuve toujours dire qua partir du moment ou le véhicule est pus sur la remorque il doit avoir sa prope assurance ....
Dans ton cas , la moto été homologué ? assurer ? de piste ? .... ?
Donne des précision , svp . | |
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JujuGazTeam VALENTINO ROSSI DU FORUM
Moto actuelle : : prout !!! Nombre de messages : 7835 Age : 41 Localisation : Boulot dans le 13, dodo dans le 83 Date d'inscription : 06/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mer 24 Déc 2008 - 8:44 | |
| Effectivement, la loi stipule que tout véhicule à moteur DOIT avoir sa propre assurance, et seul cette propre assurance couvrira les dégats causés par ce véhicule à moteur. Donc, en toute logique, il faut impérativement que tu ai une RC pour ta moto car la loi l'exige, mais surtout en cas de pépin à cause de ta moto tu peux te retrouver à payer toute ta vie... La licence, je ne connais pas trop car quand j'ai lu leur contrat en 2007 et les garanties qu'il proposaient, je me suis aperçu que ce n'était pas super au niveau couverture... et si tu veux augmenter les plafonds de garantie, ça te coute vite très très chère avec leurs options... Je veux dire par la qu'en 2007, la RC ne fonctionnait que sur circuit, et vu le plafond des garanties corporelle assez faible cela ne m'a pas emballé du tout... Après, en 2008, il on rajouté la RC valable partout pour se mettre en conformité avec la loi, mais bon comme tu dis si ils modifient les termes de leur contrat pour des choses si importantes dans le mauvais sens et sans être claire avec leur client...ça sent pas bon Pour répondre à ta question, si j'étais à ta place, je leur demanderai une réponse écrite car tu aura alors une preuve en cas de litige. (Perso je fais un maximum par écrit.) Et si j'étais à ta place et que la réponse est négative (il ne te couvre pas), j'irai ailleurs c'est clair. Pardon, je délaye un peu, mais perso la licence je trouve ça pas super, ça renfloue surtout les poches de la FFM à mon avis. On va dire que c'est le minimum en terme d'assurance circuit pour être bref... Mieux vaut payer un peu plus mais être bien couvert (ce n'est que mon avis), dans ce cas je ne pourrais que te conseiller une toute nouvelle assurance : POOL COMPETITION (j'ai déjà tout expliqué ici http://motopiste.motards.net/assurances-questions-reponses-f1/assurance-tous-risques-vehicule-de-circuit-t16887.htm ) V :chinois: | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mer 24 Déc 2008 - 17:38 | |
| Merci pour ton lien !
Pour en revenir à la licence , je suis obligé de la prendre , s'est une des conbitions requise pour rouler au Mans !
Je vais voir ça de plus prés à la rentré ! | |
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scalap pilote MOTO2
Moto actuelle : : MODERATEUR de bonne humeur en GSXR 750 K4 Nombre de messages : 372 Age : 46 Localisation : COLOMBES-92- Date d'inscription : 15/11/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 29 Déc 2008 - 13:49 | |
| A ma connaissance, ARCA, n'assure la remorque que si elle est fermée. | |
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yero pilote MOTO2
Nombre de messages : 474 Age : 46 Localisation : 77 Date d'inscription : 17/07/2006
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 29 Déc 2008 - 17:55 | |
| j'ai appelé AMV (la partie assurance de la licence FFM) aujourd'hui.
Bilan, la licence (assurance ) ne couvre rien en dehors des circuits !!!
Donc un conseil, assurer votre brêle (ARCA,POOL,AMDM, autres ?). | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 29 Déc 2008 - 20:17 | |
| Pourtant , s'est marquer noir sur blanc sur le document que je rempli pour prendre une licence qu'il couvre ....
Je ne comprend pus rien !!! | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 29 Déc 2008 - 21:41 | |
| Demain je vais voir , si j'ai le temps ( pas sur) je vais apeller la FFM , s'est peutétre AMV qui assure mais s'est chez que l'on prend la licence . Qui sais , il vont peutétre étre les premier surpris lorsque je vais expliqué le probléme , leure dire AMV ne couvre pas la RC alors que s'est marqué noir sur blans ! | |
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el president pilote SUPERSPORT
Nombre de messages : 608 Age : 52 Localisation : Saint Raphael Date d'inscription : 22/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 15:07 | |
| - toto 2850 a écrit:
- Dans un cas .... mais si l'assurance veut métre une carotte ( et il son fort pour ça ) il peuve toujours dire qua partir du moment ou le véhicule est pus sur la remorque il doit avoir sa prope assurance ....
Dans ton cas , la moto été homologué ? assurer ? de piste ? .... ?
Donne des précision , svp . ce sont 2 motos chargées sur remorque ( une piste , l'autre "route"), la piste est tombée en roulant suite a la casse d'une sangle, elle a abimé une voiture qui doublait , l'assurance du copain avec le vehicule tracteur a pris en charge , car la moto etait considérée comme chargement et non pas comme roulante ( les conditions etaient remplies pour respecter son contrat d'assurance auto ( remorque avec chargement - de 750 Kgs) il a regler cette situation en premier et apres c'est d'ailleurs retourné contre le magasin qui a vendu les sangles ( egalement gain de cause) ce cas je le connais bien, car j'etais passager par contre d'autres cas similaires m'ont été rapporté par des potes et a chaque fois ils utilisaient l'assurance de leurs vehicules tracteurs | |
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moto25 pilote SUPERSPORT
Moto actuelle : : ZX10R 16 Nombre de messages : 923 Age : 45 Localisation : Territoire de Belfort Date d'inscription : 09/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 16:21 | |
| Bon du coup, je viens d'appeler mon assureur voiture avec la question :
"ma moto piste non assurée tombe de la remorque tractée par une voiture assurée chez vous, est ce que la RC de la voiture couvre en cas de dégat sur un autre véhicule ?"
Il a posé la question à 2 de ces collègues spécialisés sinistre avec 2 réponses opposés : 1 En france, tout véhicule à moteur doit être assuré, donc la RC voiture ne couvre pas 2 la moto est considérée comme chargement et la RC voiture couvre
du coup, il pose la question au siège car c'est un cas particulier.
Mais dans tous les cas, il ne faudra pas généraliser et faut demander à votre assureur car chaque assureur peut choisir d'assurer ou non | |
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yero pilote MOTO2
Nombre de messages : 474 Age : 46 Localisation : 77 Date d'inscription : 17/07/2006
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 18:02 | |
| Pensez à demander un écrit, les paroles par téléphone ne valent rien une fois le sinistre arrivé !![/i] | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 18:03 | |
| ok , donc en gros , les assureur son de gros guignol , ils savent nous assurer mais même eux ne savent pas pour quoi il nous assure .... :peteux:
J'ai voulu appeler la FFM , personne ( bureau fermer pour les vacance de Noël je suppose ) , j'ai rappeler AMV dans la foulée .
Dans un premier temps on ma re-dis que la RC marche que sur les circuit , après avoir lue à l'hôtesse se qu'il y a d'écrie sur le guide du licencié , elle à eux un moment de réflection et demandé de la rappeler .... 2eme appelle , rien de nouveau à part quel me recontacte via un E-mail donc voila la copie .
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de renseignements concernant la garantie de votre moto.
La garantie responsabilité civile est appliquée UNIQUEMENT pour votre moto lorsque celle-ci est hors circulation (moteur arreté) c'est à dire entreposée et également lors du chargement et déchargement sur une remorque ou dans un véhicule et ce sur des terrains homologués FFM.
Espérant avoir répondu à votre demande Cordialement
En gros , si elle tombe du plateau , mieux vaut être sur que la RC de la voiture couvre belle et bien !
La sollution : :à_: ??? | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 18:11 | |
| - el president a écrit:
- toto 2850 a écrit:
- Dans un cas .... mais si l'assurance veut métre une carotte ( et il son fort pour ça ) il peuve toujours dire qua partir du moment ou le véhicule est pus sur la remorque il doit avoir sa prope assurance ....
Dans ton cas , la moto été homologué ? assurer ? de piste ? .... ?
Donne des précision , svp . ce sont 2 motos chargées sur remorque ( une piste , l'autre "route"), la piste est tombée en roulant suite a la casse d'une sangle, elle a abimé une voiture qui doublait , l'assurance du copain avec le vehicule tracteur a pris en charge , car la moto etait considérée comme chargement et non pas comme roulante ( les conditions etaient remplies pour respecter son contrat d'assurance auto ( remorque avec chargement - de 750 Kgs) il a regler cette situation en premier et apres c'est d'ailleurs retourné contre le magasin qui a vendu les sangles ( egalement gain de cause)
ce cas je le connais bien, car j'etais passager par contre d'autres cas similaires m'ont été rapporté par des potes et a chaque fois ils utilisaient l'assurance de leurs vehicules tracteurs J'ai mémoire d'avoir possé la question a mon ancien assureure , il m'avait dis que oui , il prenait en charge via la RC du véhicule tracteur si la moto tombé , il la dis , s'est verbale , aurais t'il eu qu'une parolle si il y aurer eu un probléme ? Je vais voir moi aussi avec mon assureure , et je veus de l'écrie ! | |
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yero pilote MOTO2
Nombre de messages : 474 Age : 46 Localisation : 77 Date d'inscription : 17/07/2006
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 18:38 | |
| Dans tout les cas, la moto n'est pas assuré chez vous (a moins d'habiter sur un terrain homologué lol). Donc vous êtes responsable si la moto cause des dommages au fils du voisin par exemple ou si celui qui vous la vole créer des dommage ailleurs.
En gros faut l'assurer. | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 18:49 | |
| SI si , dans le cas la s'est bon !
Mots pour mots , se qu'il y a d'écrit sur le guide du licencié 2009 :
Par ailleurs , la garantie Responsabilité Civile Entrainement accordée aux licenciés de la FFM est étendue :
-à la responsabilité civile du fait du véhicule (moteur arrêté) hors circulation ( c'est à dire lorsqu'il est entreposé ) et lors des opération de chargement , de déchargement sur une remorque ou dans un véhicule .
- à la responsabilité civile pouvant incomber au propriétaire du véhicule en cas de vol de celui-ci !
Reste la question du transport .... on en revient au debut !!! | |
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el president pilote SUPERSPORT
Nombre de messages : 608 Age : 52 Localisation : Saint Raphael Date d'inscription : 22/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 19:34 | |
| j'ai joint mon assureur et j'ai lu mes conditions d'assurance pour ma voiture mon contrat couvre tous les degats que je pourrais causer avec ma voiture + remorque ( jusqu'a 750 kgs), donc chargement compris je lui ai posé la question par rapport a la moto chargée, et il m'a bien precisé, qu'elle etait considérée comme chargement les degats que je pourrais occasionner a un tiers ne le sont pas en roulant avec la moto. c'est sur ce dernier point que la FFM n'est pas claire hors circuit mais j'en reviens a ce que je disais dans mon premier post, , si tu roules sur la route avec la moto ,c'est le vehicule qui doit etre assuré, et dans ce cas, la RC FFM ne couvre pas, normal ! | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 30 Déc 2008 - 19:42 | |
| La nuance est la " considérée comme chargement " !
La modifie au niveau de la RC de la licence pour le transport vient peut être de la , AMV ou la FFM on peut être supprimer la partie transport car elle lié au véhicule tracteur !
Je vais tout de même voir avec mon assureur .... | |
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JujuGazTeam VALENTINO ROSSI DU FORUM
Moto actuelle : : prout !!! Nombre de messages : 7835 Age : 41 Localisation : Boulot dans le 13, dodo dans le 83 Date d'inscription : 06/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Sam 3 Jan 2009 - 10:29 | |
| - el president a écrit:
- par contre d'autres cas similaires m'ont été rapporté par des potes et a chaque fois ils utilisaient l'assurance de leurs vehicules tracteurs
Merci à toi, interessant comme info. J'avais contacté mon assureur auto en 2007 pour cette question, mais il m'avait clairement précisé que comme la moto est un véhicule à moteur, elle doit avoir sa propre asssurance pour les dégats qu'elle pourrait causer. Mais comme d'un gars à l'autre ça change lol, on ne sait plus qui croire.... Perso je m'en fou, je suis couvert car ARCA ou POOL répondent tout 2 aux exigence de la lois à savoir que le véhicule assuré est couvert en RC quelquesoit l'endroit ou il se trouve. | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Sam 3 Jan 2009 - 12:42 | |
| oui , tu a raison , le probléme vien de la , d'une assurance a l'autre on à pas la même info ...
Lundi , je rapelle la FFM pour ce qu'il vons me dire sur la RC , je vous tien au parfun !
Mais à mon avis ça va se terminer par la licence et arca pour moi ... | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 6 Jan 2009 - 20:30 | |
| J'ai appeler la FFM mais j'ai pas réussi à avoir une personne qui aurais pus répondre à la question ....
Pour être honnête j'ai pas non plus chercher à les appeler 15 fois , j'ai un "gros" problème de famille qui me tombe dessus , donc ...et de plus au boulot je ne peut pas toujours appeler comme je le souhaite !
Si quel qu'un peu faire la démarche de les appeler pour nous tenir informé sur le sujet qui nous intéresse , je le remercie d'avance !
ps: il faudrait les avertir que AMV à pas laire d'être au courant qu'avec la licence il y à une RC | |
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MIKEZEBIKE PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : RSV R 1000 APRILIA Nombre de messages : 2892 Age : 62 Localisation : belcodene Date d'inscription : 19/10/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 6 Jan 2009 - 20:41 | |
| Ca varie peut être d'une assurance auto à l'autre... | |
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Valé4612 MODERATEUR
Moto actuelle : : ZX10R 2011 Nombre de messages : 2728 Age : 38 Localisation : Rodez (12) Date d'inscription : 05/09/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Ven 9 Jan 2009 - 13:12 | |
| - JujuGazTeam a écrit:
- el president a écrit:
- par contre d'autres cas similaires m'ont été rapporté par des potes et a chaque fois ils utilisaient l'assurance de leurs vehicules tracteurs
Merci à toi, interessant comme info. J'avais contacté mon assureur auto en 2007 pour cette question, mais il m'avait clairement précisé que comme la moto est un véhicule à moteur, elle doit avoir sa propre asssurance pour les dégats qu'elle pourrait causer.Mais comme d'un gars à l'autre ça change lol, on ne sait plus qui croire.... Perso je m'en fou, je suis couvert car ARCA ou POOL répondent tout 2 aux exigence de la lois à savoir que le véhicule assuré est couvert en RC quelquesoit l'endroit ou il se trouve. c'est bizarre ça, tu leur à demander si un tracteur tondeuse devait avoir une assurance pour être transporter? vu que c'est un véhicule à moteur... idem pour un motoculteur? Je dis pas ça en déconnant mais cette hypothèse est un peu bizarre... de totu ce que j'ai pu voir, l'explication d'el présidente été la bonne... | |
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Motorman34 pilote SUPERSPORT
Nombre de messages : 629 Age : 63 Date d'inscription : 08/01/2009
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Ven 9 Jan 2009 - 17:53 | |
| - toto 2850 a écrit:
- Salut !
En lisant le formulaire à remplir pour prendre une licence je me suis aperçu qu'il y avais une petite modification dans les termes , juste un mots mais qui a de l'importence !
Sur le formulaire 2008, dans les garanties automatique , en petit B (RC) il est indicé que le licencié est couvert pour les opérations de chargement , de déchargement et de transport sur une remorque ou dans un véhicule ;
Dite moi si je me trompe , mais si je ne suis pas con sa veut bien dire que "si" ma moto tombe du plateau ( une sangle qui pète , ça arrive vite !) je suis couvert si elle fait des dégât et il faut bien avoué que si une voiture arrive en face ça peut mal se terminer ....
Donc jusque la , pas de soucis !
Formulaire 2009 , toujours la même formule mais avec le "transport en moins" !
Ca m'intéresse d'avoir ce document. Avant, on pouvait le télécharger sur le site de la FFM, mais maintenant, il n'y a plus que le prix mais sans le détail des garanties. Où l'as tu eu ? | |
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el president pilote SUPERSPORT
Nombre de messages : 608 Age : 52 Localisation : Saint Raphael Date d'inscription : 22/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Ven 9 Jan 2009 - 21:20 | |
| - Motorman34 a écrit:
Ca m'intéresse d'avoir ce document. Avant, on pouvait le télécharger sur le site de la FFM, mais maintenant, il n'y a plus que le prix mais sans le détail des garanties. Où l'as tu eu ? c'est un formulaire pour avoir une licece FFM que tu peux avoir aupres d'un Moto club :chinois: | |
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Motorman34 pilote SUPERSPORT
Nombre de messages : 629 Age : 63 Date d'inscription : 08/01/2009
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 12 Jan 2009 - 11:28 | |
| Et si je ne suis pas dans un moto club ? | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 12 Jan 2009 - 11:31 | |
| - Motorman34 a écrit:
- Et si je ne suis pas dans un moto club ?
Pour premdre une licence tu est obligé de passer par un MC , s'est comme ça .... | |
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JujuGazTeam VALENTINO ROSSI DU FORUM
Moto actuelle : : prout !!! Nombre de messages : 7835 Age : 41 Localisation : Boulot dans le 13, dodo dans le 83 Date d'inscription : 06/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 12 Jan 2009 - 12:38 | |
| - Valé4612 a écrit:
- JujuGazTeam a écrit:
- el president a écrit:
- par contre d'autres cas similaires m'ont été rapporté par des potes et a chaque fois ils utilisaient l'assurance de leurs vehicules tracteurs
Merci à toi, interessant comme info. J'avais contacté mon assureur auto en 2007 pour cette question, mais il m'avait clairement précisé que comme la moto est un véhicule à moteur, elle doit avoir sa propre asssurance pour les dégats qu'elle pourrait causer.Mais comme d'un gars à l'autre ça change lol, on ne sait plus qui croire.... Perso je m'en fou, je suis couvert car ARCA ou POOL répondent tout 2 aux exigence de la lois à savoir que le véhicule assuré est couvert en RC quelquesoit l'endroit ou il se trouve. c'est bizarre ça, tu leur à demander si un tracteur tondeuse devait avoir une assurance pour être transporter? vu que c'est un véhicule à moteur... idem pour un motoculteur?
Je dis pas ça en déconnant mais cette hypothèse est un peu bizarre... de totu ce que j'ai pu voir, l'explication d'el présidente été la bonne... Bonne remarque, mais j'avais lu que tout les engins de jardinage à moteur thermique (du type tondeuse ou motoculteur) étaient exclu (heureusement ). Après, si tu parles d'un gros tracteur tondeuse professionnelle avec carte grise, faut une assurance, mais pas pour les petits machins sans CG. V | |
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moto25 pilote SUPERSPORT
Moto actuelle : : ZX10R 16 Nombre de messages : 923 Age : 45 Localisation : Territoire de Belfort Date d'inscription : 09/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Jeu 15 Jan 2009 - 12:08 | |
| Réponse de mon assureur voiture :
si la moto tombe de la remorque l'assurance du véhicule tracteur ne couvrera pas comme c'est un véhicule à moteur. Donc pour mon cas, soit l'assurance de la licence prends en compte (mais apparement non) soit je prends une assurance chez ARKA. | |
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liobagne PILOTE 103 SP
Nombre de messages : 63 Age : 41 Localisation : aubagne Date d'inscription : 15/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 21:30 | |
| Avec ARCA c'est le meme cénario dans leur contrat il est bien indiqué que la moto est assuré pour les opérations de chargement et de déchargement. Après leur avoir demandé il m'ont expliqué que "chargement et déchargement" voulais dire aussi pour le transport. Mais biensur par écrit s'est toujours embigue. Donc avec ARCA ou La licence s'est pareille pour la RC.
Si s'est pareille je prend donc cette année la licence (a la place de ARCA) car tu as une corporelle au moins et pour le meme tarif presque. | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 21:39 | |
| Une bonne nouvelle !
Globalement , il faut bien dire que les assureurs ne son pas toujours claire , dans leur discours , ils ont le don de tourner leur formule pour nous embrouiller !
Pour mieux nous mètre une carotte le jour J ?
Dernière édition par toto 2850 le Lun 19 Jan 2009 - 22:04, édité 1 fois | |
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moto25 pilote SUPERSPORT
Moto actuelle : : ZX10R 16 Nombre de messages : 923 Age : 45 Localisation : Territoire de Belfort Date d'inscription : 09/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 21:47 | |
| - liobagne a écrit:
- Avec ARCA c'est le meme cénario dans leur contrat il est bien indiqué que la moto est assuré pour les opérations de chargement et de déchargement.
Après leur avoir demandé il m'ont expliqué que "chargement et déchargement" voulais dire aussi pour le transport. Mais biensur par écrit s'est toujours embigue. Donc avec ARCA ou La licence s'est pareille pour la RC.
Si s'est pareille je prend donc cette année la licence (a la place de ARCA) car tu as une corporelle au moins et pour le meme tarif presque. NON, ce n'est pas le contrat que tu as vu mais le simple formulaire d'adhésion. Si tu lis les conditions spéciales de l'assurance ARCA, il est clairement écris que la moto est assuré lors des déplacements vers le lieu du circuit. Tu peux même y aller en moto ! (si ta moto est homologuée bien sûr !) Pour moi, le choix est fait, ce sera ARCA | |
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liobagne PILOTE 103 SP
Nombre de messages : 63 Age : 41 Localisation : aubagne Date d'inscription : 15/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 22:17 | |
| Je suis désolé mais vient de sortir mon contrat ARCA il est bien indiquer mots pour mots: "Cette garantie responsabilité civile est limitée, a un usage privé, hors compétition et essais officiels, dans les seuls cas suivant: - pour des essais ou entrainements privés, sur circuit fermée et lurs infrastructures; -pour les opération de chargement et déchargemet du véhicule assuré d'une remorque, plateau ou semi remorque;"il est bien présiser tu formellement pas assurer sur route a 97 € il ne faut pas réver non plus Toto pour résumé si tu prend Arca en plus de la licence ça ne sert a rien a part de dépenser des ronds. - moto25 a écrit:
- liobagne a écrit:
- Avec ARCA c'est le meme cénario dans leur contrat il est bien indiqué que la moto est assuré pour les opérations de chargement et de déchargement.
Après leur avoir demandé il m'ont expliqué que "chargement et déchargement" voulais dire aussi pour le transport. Mais biensur par écrit s'est toujours embigue. Donc avec ARCA ou La licence s'est pareille pour la RC.
Si s'est pareille je prend donc cette année la licence (a la place de ARCA) car tu as une corporelle au moins et pour le meme tarif presque. NON, ce n'est pas le contrat que tu as vu mais le simple formulaire d'adhésion. Si tu lis les conditions spéciales de l'assurance ARCA, il est clairement écris que la moto est assuré lors des déplacements vers le lieu du circuit. Tu peux même y aller en moto ! (si ta moto est homologuée bien sûr !) Pour moi, le choix est fait, ce sera ARCA | |
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moto25 pilote SUPERSPORT
Moto actuelle : : ZX10R 16 Nombre de messages : 923 Age : 45 Localisation : Territoire de Belfort Date d'inscription : 09/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 22:23 | |
| Voici l'extrait des conditions spéciales que ARCA m'a envoyé ce matin : - Citation :
A –RESPONSABILITE CIVILE CIRCULATION (Garantie obligatoire acquise avec tacite reconduction à la date anniversaire du contrat) Les dispositions suivantes s’appliquent par dérogation au chapitre 1, article 1 des Conditions Générales COM00309. L’assureur garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l’assuré peut encourir, en raison de dommages corporels et/ou matériels occasionnés à autrui, qu’ils résultent : - d’accidents, incendie ou explosion causés à des tiers par ce véhicule, les accessoires et produits servant à son utilisation, les objets et substances qu’il transporte ; - de la chute des ces accessoires, objets, substances ou produits. - Les dommages matériels causés aux véhicules des coparticipants à des séances d’essais, ou d’entraînements privés, dans lesquels le véhicule assuré serait impliqué, sont exclus. Cette garantie responsabilité civile circulation est limitée, à un usage privé, hors compétition et essais officiels, dans les seuls cas suivants : - pour des essais ou entraînements privés, sur circuit ou route fermée et leurs infrastructures ; - pour les opérations de chargement et déchargement du véhicule assuré d’une remorque, plateau ou semi-remorque ; - pour les reconnaissances de rallyes, les essais techniques, parcours de liaison, et/ou les trajets de liaison du domicile au lieu de l’épreuve, sachant que dans ces quatre cas précis, la garantie est réservée exclusivement aux véhicules immatriculés. Donc soit ton contrat n'est pas complet, soit le commercial ARCA ne pas envoyé les bonnes conditions spéciales | |
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liobagne PILOTE 103 SP
Nombre de messages : 63 Age : 41 Localisation : aubagne Date d'inscription : 15/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 22:35 | |
| - pour les reconnaissances de rallyes, les essais techniques, parcours de liaison, et/ou les trajets de liaison du domicile au lieu de l’épreuve, sachant que dans ces quatre cas précis, la garantie est réservée exclusivement aux véhicules immatriculés.
Visublement cette derniere parti correspond à la formule F2 des contrats auto de ARCA. | |
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liobagne PILOTE 103 SP
Nombre de messages : 63 Age : 41 Localisation : aubagne Date d'inscription : 15/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 22:38 | |
| Et la Formule F2 moto et réservé au tout terrain et enduro immatriculé Donc pas de route avec une moto de piste !!! malheureusement !! | |
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Mortalus PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : R1 Nombre de messages : 2774 Age : 40 Localisation : Besançon Date d'inscription : 20/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Lun 19 Jan 2009 - 22:53 | |
| Et avec l'assurance ACRA, est ce que l'on bénéficie de la réduction (généralement 10€) sur le prix d'une journée de roulage, vu que finalement la FFM ne touchera pas de sous ni le MC... ça me parait un point à ne pas oublier. | |
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liobagne PILOTE 103 SP
Nombre de messages : 63 Age : 41 Localisation : aubagne Date d'inscription : 15/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 20 Jan 2009 - 20:51 | |
| ah la non tu n'as aucune remise sur les journées piste, ni sur les pièces que tu achetes. c'est tout plein tarif !!! | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 20 Jan 2009 - 21:25 | |
| S'est vrais qu'avec la licence je fais des économies sur plein de truc , si tu regarde bien le guide "avantage moto" ( si ma mémoire est bonne , il me semble bien que ça s'apelle comme ça) tu aurra des réduc pour ton matos ou pour les piéces mais aussi et la il faut pas oublier de demandé , dans des resto , hotel , camping ..... héé oui ....
Mais la , ont s'égar du sujet d'origine . | |
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moto25 pilote SUPERSPORT
Moto actuelle : : ZX10R 16 Nombre de messages : 923 Age : 45 Localisation : Territoire de Belfort Date d'inscription : 09/02/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 20 Jan 2009 - 21:27 | |
| Bon ben je ne comprends plus rien ! | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mar 20 Jan 2009 - 21:33 | |
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JujuGazTeam VALENTINO ROSSI DU FORUM
Moto actuelle : : prout !!! Nombre de messages : 7835 Age : 41 Localisation : Boulot dans le 13, dodo dans le 83 Date d'inscription : 06/02/2007
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mer 21 Jan 2009 - 12:35 | |
| Au lieu de se monter la tête tout seul à propos d'ARCA, demandez une réponse écrite CLAIRE !! J'avais également posé la question à ARCA, voici la réponse (extrait du mail) : - ARCA a écrit:
- La RESPONSABILITE CIVILE couvre le véhicule, même lorsqu'il est en stationnement. Nul besoin de le préciser puisque c'est la loi.La RESPONSABILITE CIVILE couvre le véhicule en cours de transport pour les préjudices qu'il peut occasionner (par exemple, il tombe de la remorque et va blessé quelqu'un). Là aussi c'est la loi. La RESPONSABILITE CIVILE couvre le véhicule pour les préjudices qu'il peut occasionner à autrui à la suite d'un vol jusqu'au moment ou le propriétaire a été porté plainte. Après la plainte, s'il y a accident, c'est le fond de garantie automobile qui prendra en charge la victime.Le préjudice MATERIEL des co participants à des essais ou entraînements est effectivement exclu, car nous considérons que des individus qui se "tirent la bourre" sur un circuit acceptent tous le risque d'assumer l'endommagement de leurs machines. D'autant qu'il serait difficile de déterminer qui est vraiment responsable. Par contre les dégâts matériels hors véhicules des participants est pris en charge.Sans parler du corporel qui est inclu systématiquement.
Là, c'est pas clair ? V :chinois: | |
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MIKEZEBIKE PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : RSV R 1000 APRILIA Nombre de messages : 2892 Age : 62 Localisation : belcodene Date d'inscription : 19/10/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mer 21 Jan 2009 - 17:18 | |
| à la MDM, t"as une carte aussi avec des reduques dans plein de magasins. | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mer 21 Jan 2009 - 20:22 | |
| - MIKEZEBIKE a écrit:
- à la MDM, t"as une carte aussi avec des reduques dans plein de magasins.
Bon à savoir § :pouce: | |
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toto 2850 PILOTE MOTOGP
Moto actuelle : : SV 650 S twin cup Nombre de messages : 1846 Age : 41 Localisation : Entre Dreux Granville et Le Mans Date d'inscription : 16/03/2008
| Sujet: Re: Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? Mer 21 Jan 2009 - 20:37 | |
| - JujuGazTeam a écrit:
- Au lieu de se monter la tête tout seul à propos d'ARCA, demandez une réponse écrite CLAIRE !!
J'avais également posé la question à ARCA, voici la réponse (extrait du mail) :
- ARCA a écrit:
- La RESPONSABILITE CIVILE couvre le véhicule, même lorsqu'il est en stationnement. Nul besoin de le préciser puisque c'est la loi.La RESPONSABILITE CIVILE couvre le véhicule en cours de transport pour les préjudices qu'il peut occasionner (par exemple, il tombe de la remorque et va blessé quelqu'un). Là aussi c'est la loi. La RESPONSABILITE CIVILE couvre le véhicule pour les préjudices qu'il peut occasionner à autrui à la suite d'un vol jusqu'au moment ou le propriétaire a été porté plainte. Après la plainte, s'il y a accident, c'est le fond de garantie automobile qui prendra en charge la victime.Le préjudice MATERIEL des co participants à des essais ou entraînements est effectivement exclu, car nous considérons que des individus qui se "tirent la bourre" sur un circuit acceptent tous le risque d'assumer l'endommagement de leurs machines. D'autant qu'il serait difficile de déterminer qui est vraiment responsable. Par contre les dégâts matériels hors véhicules des participants est pris en charge.Sans parler du corporel qui est inclu systématiquement.
Là, c'est pas clair ?
V :chinois: Oui , s'est clair :pouce: , ARCA ou licence s'est tout bon pour le transport . Reste juste une question pour moi (je sais , j'suis chiant ) , pourquoi AMV et contradictoire par rapport à ceux qui est écrit noir sur blanc sur les paplares que l'ont remplis pour prendre une licence ???? Mais me voila rassurer ! | |
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| Licence 2009 , modif de la responsabilite civile ? | |
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