j'ai la reponse d'un assureur pour ceux que ça interesse :
"je connais bien les conditions du volet assurances de la licence. Elle ne vous couvre qu'uniquement au moment ou vous circulez sur un circuit homologué et seulement si vous êtes entre licenciés. Avant ou après ce n'est plus leur problème, alors que vous, propriétaire d'un véhicule à moteur quelque il soit vous avez l'obligation de l'assurer à l'année, 24h/24h.
Pour une seule et bonne raison. En cas d'accident corporel seul ou en collision, sur un circuit homologué, si l'un de ces licenciés devient handicapé légèrement ou complètement, le maximum qu'il touchera sera le plafond du capital de la licence, soit de mémoire aux alentours de 40.000 euros pour les licences nationales. Et ce même s'il n'est pas responsable, puisque s'il est percuté par un autre licencié, le pool compétition se retranche systématiquement derrière l'appellation "fait de course".
Alors que s'il était percuté par un autre participant possédant notre contrat, il serait indemnisé sans aucune limitation, plusieurs millions d'euros pourquoi pas.
Si vous êtes handicapé à vie, entre toucher 40.000 euros pour finir votre vie, et être indemnisé à la hauteur d'un préjudice réel pouvant s'élever à plusieurs millions, il n'y a pas photo.
Le volet assurance RC de la licence indique un montant de garantie corporel d'un peu plus de 4 millions, c'est exact, mais à la seule condition de prouver la faute de l'organisateur, ce qui est impossible sauf cas très très exceptionnel, sinon encore une fois l'assureur se retranche derrière le "fait de course"......même en journée de roulage.
Je peux en parler sereinement car j'étais encore hier en réunion avec le pool compétition (assureur du volet de la licence), et l'on m'a confirmé cette façon "vicieuse" d'interpréter systématiquement à chaque accident.
Notre contrat apporte quoi de plus ?
Tout...
L'assurance RC circulation en illimité sur tous les circuits, homologués ou non, en France et Europe, et à n'importe quel moment, pour des essais privés ou non, des séances d'entraînement....
L'assurance RC à l'année pour répondre parfaitement à la loi. Une moto, ou autre véhicule de compétition, peut occasionner des dommages graves même en dehors de sa circulation sur circuit. Quelques exemples parmi d'autres :
- le cas d'un incendie provoqué par la moto, dont je vous faisais part hier. Ça m'est arrivé personnellement, et ça a été la cause de mon arrêt de la compétition car j'ai du payer pendant 5 ans les dommages que j'avais occasionné à des voisins à la suite de l'incendie de ma moto dans mon garage. Cela peut aussi arriver sur un circuit, la moto prend feu et l'incendie se propage aux stands par exemple. Comme le volet assurance RC de la licence exclut tout dommage au circuits et à ses infrastructures = pas d'assurance avec la licence.
- Une moto transportée sur une remorque peut très bien se décrocher, ou même tomber d'un véhicule, et aller faucher des piétons par exemple (cas véridique)
- Vous déchargez votre moto de votre camionnette devant chez vous, vous ne faites pas attention qu'un personne passait à ce moment, vous la blessez (cas véridique)
- Un ami vient chez vous avec son gamin, vous lui montrer fièrement votre moto de course, pour une raison inconnu, c'est l'accident, la moto tombe de son trépier sur l'enfant...poumon perforé (cas véridique)
- Même pour quelqu'un qui s'accrocherait après la moto, endommagerait ses vêtements ou se blesserait, c'est l'assurance propre à la moto qui fonctionnerait.
- etc...etc...etc "