question sur la legislation

Je m'explique,je dois bientot aller chercher une moto qui n'a ni dossier rsv et encore moins de carte grise,j'ai le numero de cadre et le vendeur m'a proposé de declarer la moto en prefecture et de me faire un papier sur l'honneur
question 1:est ce que cest suffisant pour rouler?
question 2:est ce qu'avec le numero de cadre je peux recuperer un historique de la moto quelque part?et surtout verifier quil ne sagit pas d'une moto volée

laisse le vendeur la faire "sa déclaration en préfecture" si c'est si facile et si l'historique de la moto est soit disant limpide. s'il ne le fait pas, soit c'est de la fainéantise, et ça c'est le meilleur des cas, soit ça pue. Pas forcément une moto volée mais peut être gagée, va savoir.

Sinon tu pars sur une moto en règle pas d'ennui, xD mais ce n'est pas le sujet ...

mdr,ce serait plus simple mais je n'ai que 3500 maxi comme budget pour la pistarde

bertrand6331 a écrit:

mdr,ce serait plus simple mais je n'ai que 3500 maxi comme budget pour la pistarde

Ben à 3500e, j'ai déjà acheté un ZX6R de 2007 full équipée (ECU kawa Race, akra, poly), avec une carte grise étrangère certes, mais avec une CG quand même

belle trouvaille,ca fait 2 mois que je cherche sur leboncoin,apres je suis conscient que ce n'est pas le meilleur moment pour acheter une moto,mais de ce que j'ai vu a 3500 les zx6r sont de 2004

Et bien le mieux, demande à la préf si elle peut te renseigner ....Avec le numéro de châssis peut être que chez un concess tu peux avoir son historique ?( sur les proprios ) Elle est peut être clean sans doute, mais c'est plus pour toi lors d'une revente dans le futur

oui le numero de chassis je l'ai,j'ai pris la plaque des mines en photo

Ce n'est pas une déclaration en préfecture mais au ministere de l'interieur via le cerfa 13853*01. J'ai fait le dossier pour mon 650SV (rsv)
J'ai recu le document officiel avec n° d'identification à graver sur le cadre. Comme avec une CG, certif de cession quand tu vends avec nom et adresse de l'acheteur...

super!!merci

Sergio 998 a écrit:

Ce n'est pas une déclaration en préfecture mais au ministere de l'interieur via le cerfa 13853*01. J'ai fait le dossier pour mon 650SV (rsv)
J'ai recu le document officiel avec n° d'identification à graver sur le cadre. Comme avec une CG, certif de cession quand tu vends avec nom et adresse de l'acheteur...

Super, tu viens de m'apprendre quelque chose, je vais pouvoir faire ça avec mon italienne, quand elle sera revenue à la maison 

Sergio 998 a écrit:

Ce n'est pas une déclaration en préfecture mais au ministere de l'interieur via le cerfa 13853*01. J'ai fait le dossier pour mon 650SV (rsv)
J'ai recu le document officiel avec n° d'identification à graver sur le cadre. Comme avec une CG, certif de cession quand tu vends avec nom et adresse de l'acheteur...

Je l'ai fait pour mon ex 954 cbr (avec dossier VEI) et ça le fait bien entre 15 jours et 1 mois pour avoir le retour du ministère de l'intérieur.
Mais là vu que t'as rien comme document, le mieux c'est de laisser faire le dossier au vendeur et de l'acheter avec cette déclaration.

salut, 

j'ai voulu remplir le cerfa 13853*01 en ligne mais la cylindrée ne doit pas excéder 125cc !! (cerfa mini moto et quad ?!?)

comment vous avez fait pour faire la déclaration ??

merki

"""

CERFA N°13853-01

"""

Ok merci
En effet j’ai fait comme ça …

bon finalement ces histoires de papiers m'ont un peu refroidi,du coup je vais chercher cet apres midi un gsxr 1000 k6 avec sa cg

sympas ce topic 

bertrand6331 a écrit:

bon finalement ces histoires de papiers m'ont un peu refroidi,du coup je vais chercher cet apres midi un gsxr 1000 k6 avec sa cg

Hey hey les plus belles !

bertrand6331 a écrit:

bon finalement ces histoires de papiers m'ont un peu refroidi,du coup je vais chercher cet apres midi un gsxr 1000 k6 avec sa cg

Bon choix ! On veut des photos ! xD

voila mon nouveau joujou

terrible, félicitations