- LoloViP a écrit:
- @Motorman
voici la réponse du service juridique de la FFM qui eux ne veulent pas "jouer" non plus donc il n'y a rien à cacher et pas de complot, tout est limpide et officiel :
......
En fait c'est très simple il suffit de savoir comment est ta moto : conforme ou non ?
Ta moto est complètement d'origine -> assurance hors fédéral la RC route te couvre
Ta moto est modifiée -> assurance fédérale la RC route ne fonctionne plus donc c'est la RC de la licence qui te couvre
ensuite pour les roulages et bien cela dépend des organisateurs, mais au final les personnes qui utilisent leur assurances hors fédéral avec des motos modifiées ne sont pas pris en charge sur route alors je ne vois pas pourquoi il serait pris en charge sur circuit.
En résumé le but est de bien comprendre le lien entre la conformité de sa moto et le type d'assurance qui correspond. Ensuite le choix reste propre à chacun pour aller rouler à tel endroit ou ailleurs avec untel ou untel du moment que chacun ait bien compris les enjeux concernant les risques que prennent certains pilotes avec les assurances. Une moto non conforme restera non conforme même sur le circuit (donc toujours pas pris en charge et même par la mutuelle de motards...). Ceci est la théorie qui devrait être appliqué ensuite on rentre dans "un jeu" dixit motorman qui pour moi peut s'avérer très dangereux.
Loic
Loïc,
Je n'étais pas venu sur le forum depuis un bon moment, je n'avais pas vu ton message à mon attention.
Oui, le message du service juridique est limpide, il n'est que le reflet de sa position, mais il comporte une erreur d'importance.
Quand un véhicule à moteur est sur une remorque, il ne devient pas une marchandise, il reste un véhicule soumis à l'obligation d'assurance.
Ce n'est donc pas la RC du véhicule tracteur, ni la RC de la remorque (qui doit être assurée dès lors qu'elle est immatriculée, c'est à dire, dès lors que son PTAC est > à 500 kg, et non 750 comme l'écrit le service juridique) qui prendra en charge les dommages causés par la moto, mais bien la RC de la moto transportée.
Va voir ton assureur voiture (remorque) et pose lui la question, tu verras bien ce qu'il te dit à ce sujet.
Je persiste donc à dire qu'un licencié n'est pas couvert lors du transport, quoi qu'en dise la FFM.
Ton raisonnement final est erroné aussi.
Il y a des assureurs qui couvrent les motos modifiées pour la piste, ils ont des contrats spéciaux pour ça.
Il y a la Mutuelle des Motards, mais aussi FMA et le Cabinet Lestienne.
Par contre, tu as raison pour un contrat "route", celui-ci peut couvrir la pratique sur piste (comme le font la Mutuelle des Motards, AMV, FMA...), mais uniquement quand la moto est en configuration route.
Donc, la licence est une solution, mais ce n'est pas le seule solution.
Maintenant, on peut discuter longtemps sur la main-mise que veut avoir la FFM sur la pratique circuit en loisirs. Chacun est libre de se laisser plumer, ou pas. Moi, je ne l'accepte pas.