Licence FFM obligatoire pour les entrainements

Salut stef58,

J'ai fais appel a un avocat,maître BABIN de son prénom pierre Éric,qui m'a donné rendez vous demain a 14h00 pour voire déjà dans un premier temps notre asso(devoir envers le club,les clients,règlement intérieur...ect ...ect)et aussi cette histoire de licence FFM obligatoire ou non.

Le seul discour qu'il en ressort pour le moment,c'est que la licence sportive est le MEILLEUR produit pour faire un sport.

arquandier a écrit:

y a un mal entendu, tu a posté au moment ou j'ete en train d'écrire le mien, je répondait au post du dessus,

Oups, désolé, toutes mes excuses !
;o)

Très bonne initiative Panis !
Merci d'avance pour ton retour !!

stef58 a écrit:

Pour essayer d'éclaircir un peu les choses, je pense que la FFM n'est pas si clair que ca car il y'a l' Article L321-6 du code du sport qui dit je cite :
"Lorsque la fédération agréée à laquelle est affiliée l'association sportive propose aux membres de celle-ci, qui sollicitent la délivrance d'une licence, d'adhérer simultanément au contrat collectif d'assurance de personnes qu'elle a souscrit, elle est tenue :
1° De formuler cette proposition dans un document, distinct ou non de la demande de licence, qui mentionne le prix de l'adhésion, précise qu'elle n'est pas obligatoire et indique que l'adhérent au contrat collectif peut en outre souscrire des garanties individuelles complémentaires ;
2° De joindre à ce document une notice établie par l'assureur conformément au deuxième alinéa de l'article L. 141-4 du code des assurances".

C'est bien ça qui me dérange avec la FFM, c'est que l'assurance est incluse d'office dans la licence NET !
Je veux bien payer une licence, comme pour tout sport, mais que l'on ne nous impose pas cette assurance que j'estime être bien trop faible par rapport aux risques encouru !!

Tu as des options dans la licence a l'année.

Comme le pass circuit par exemple:30€ le premier prix et 2980€ a la journée avec toute les options au prix le plus fort.

JujuGazTeam a écrit:

stef58 a écrit:

Pour essayer d'éclaircir un peu les choses, je pense que la FFM n'est pas si clair que ca car il y'a l' Article L321-6 du code du sport qui dit je cite :
"Lorsque la fédération agréée à laquelle est affiliée l'association sportive propose aux membres de celle-ci, qui sollicitent la délivrance d'une licence, d'adhérer simultanément au contrat collectif d'assurance de personnes qu'elle a souscrit, elle est tenue :
1° De formuler cette proposition dans un document, distinct ou non de la demande de licence, qui mentionne le prix de l'adhésion, précise qu'elle n'est pas obligatoire et indique que l'adhérent au contrat collectif peut en outre souscrire des garanties individuelles complémentaires ;
2° De joindre à ce document une notice établie par l'assureur conformément au deuxième alinéa de l'article L. 141-4 du code des assurances".

C'est bien ça qui me dérange avec la FFM, c'est que l'assurance est incluse d'office dans la licence NET !
Je veux bien payer une licence, comme pour tout sport, mais que l'on ne nous impose pas cette assurance que j'estime être bien trop faible par rapport aux risques encouru !!

pourquoi dans les autres licences de sport tu as l'option de ne pas prendre l'assurance de la fede concernée j'ai jamais vu ça sur les papier de toutes les licences que j'ai eu (natation, judo, athlé, FOOT US, Triathlon et FFM) apres que tu en prennent une mieux est ton probleme mais c'est pas obligatoire !

Alors suite a l'entretien avec maître BABIN,il en ressort que j'ai mal a la tête LOL.

Et oui 2h00 pour me dire que c'est un vrai MÉTIER coté administration.

Aujourd'hui d'après lui la cours de cassation ne rend pas la licence sportive fédéral obligatoire.
Il ma dit de prendre cette info avec prudence car la cours de cassation change de chemise tout les jours.

Il me conseil parcontre de vive voix de la faire obligatoire sur mes roulages pour protéger au mieux mes clients en cas de litige avec une autre assurance.

Et oui 2 clients qui ce rentre dedans ont pas forcément la même assurance car il y a pas que des FFM avec une seul assurance derrière,et donc comme les assureurs aiment pas payer de toute façon,il y aura conflit entre les 2 pilotes et aussi l'orga qui lui devra prouver que C pas de sa faute.

Voilà voilà pour le moment.

Je le redis info a prendre avec prudence.

encore un big flou juridique à la française...

c'est clair que si j'étais organisateur bah ça serait licence pour tout l'monde, au moins t'es serein et les clients aussi...

Y a un truc que je pige pas...

En cas de collision ce n'est pas chacun pour sa poire?? On est sur piste pas sur route!

Va prouvez qu'un gars est fautif par rapport à un autre! J'allucine...

Le gars qui fait un strike parce qu'il c'est inscrit en moyen au lieu de confirmer sa devrait tout lui retomber dessus??

Qui peut trancher!? Moi j'appel sa de la connerie parce que bientot ils vont nous faire faire des constats non mais sans déconner.

C'est le jeu j'ai envie de dire.

Je ne sais pas trop comment sa se passe mais pour moi que tu fasse un coma en tombant tout seul ou en tombant avec un autre pilote c'est la même.

Je pratique le MMA et en cas de blessure on ne va pas chercher comment sa c'est passer, alors que certains on des licenses provenant de sport différents (jujistu, pencrasse, ect) car il n'existe pas de license de MMA car encore juger trop dangereux en france.

panis a écrit:

Tu as des options dans la licence a l'année.

Comme le pass circuit par exemple:30€ le premier prix et 2980€ a la journée avec toute les options au prix le plus fort.

Oui je sais qu'il y a des options... mais de très mauvais rapport "plafonds de garantie / prix" !

A moins que cela ai changé mais il faudrait découpler le bazar lol.

Guibs38 a écrit:

Y a un truc que je pige pas...

En cas de collision ce n'est pas chacun pour sa poire?? On est sur piste pas sur route!

Va prouvez qu'un gars est fautif par rapport à un autre! J'allucine...

Le gars qui fait un strike parce qu'il c'est inscrit en moyen au lieu de confirmer sa devrait tout lui retomber dessus??

Qui peut trancher!? Moi j'appel sa de la connerie parce que bientot ils vont nous faire faire des constats non mais sans déconner.

C'est le jeu j'ai envie de dire.

Je ne sais pas trop comment sa se passe mais pour moi que tu fasse un coma en tombant tout seul ou en tombant avec un autre pilote c'est la même.

Je pratique le MMA et en cas de blessure on ne va pas chercher comment sa c'est passer, alors que certains on des licenses provenant de sport différents (jujistu, pencrasse, ect) car il n'existe pas de license de MMA car encore juger trop dangereux en france.

On avait déjà évoqué cela, c'est vrai que c'est le jeu et la "règle du chacun pour soit" au niveau dégats... enfin normalement... mais y'a toujours un con qui traine...
Après comme tu dis, va définir qui est le responsable lol...

Des news ??

Alors aujourd'hui rien ne change par rapport au autres années.
La FFM a sortie un gros mensonge,je suis le seul a les avoir cru.

Aujourd'hui la licence sportive ou fédéral est pas obligatoire,c'est la licence d'assurance qui est elle obligatoire.

Le service juridique de la FFM (Alex) ma dit durant 1moi que la licence FFM était obligatoire,alors que lundi il ma dit le contraire:c'est juste pour mètre une pression au club.

J'ai grave les boules contre cette fédération,qui ma fait passer pour un gros CON,et moi j'ai fais passer une personne du fofo pour un con alors que c moi le con dans l'histoire.

Je voudrais m'excuser auprès de cette personne qui ce reconnaitra.
MP a cette personne.

Et là c'est un article sur le site de moto revue :
http://www.motorevue.com/site/jacques-bolle-et-la-licence-obligatoire-66047.html
Donc je me demande si c'est bien fini cette histoire...
Perso j'ai pris une licence pour cette années et je crois que je continuerais.

Bon bah comment s'être fait alléger de 112€. Je suis dégouté, ça faisait une journée de roulage!!! Ils font chier. Je me tape deux assurances pour rien!!!
J'aurai dû patienter mais sous la crainte de me faire refuser un roulage j'ai tout de suite fait la démarche

panis a écrit:

Alors aujourd'hui rien ne change par rapport au autres années.
La FFM a sortie un gros mensonge,je suis le seul a les avoir cru.

Aujourd'hui la licence sportive ou fédéral est pas obligatoire,c'est la licence d'assurance qui est elle obligatoire.

Le service juridique de la FFM (Alex) ma dit durant 1moi que la licence FFM était obligatoire,alors que lundi il ma dit le contraire:c'est juste pour mètre une pression au club.

J'ai grave les boules contre cette fédération,qui ma fait passer pour un gros CON,et moi j'ai fais passer une personne du fofo pour un con alors que c moi le con dans l'histoire.

Je voudrais m'excuser auprès de cette personne qui ce reconnaitra.
MP a cette personne.

Dans le doute et quand on connais les risques encourus c'est plus que normal que tu ai foncé ! Au moins cela a prouver à tous ton professionnalisme !

TOTO #71 a écrit:

panis a écrit:

Alors aujourd'hui rien ne change par rapport au autres années.
La FFM a sortie un gros mensonge,je suis le seul a les avoir cru.

Aujourd'hui la licence sportive ou fédéral est pas obligatoire,c'est la licence d'assurance qui est elle obligatoire.

Le service juridique de la FFM (Alex) ma dit durant 1moi que la licence FFM était obligatoire,alors que lundi il ma dit le contraire:c'est juste pour mètre une pression au club.

J'ai grave les boules contre cette fédération,qui ma fait passer pour un gros CON,et moi j'ai fais passer une personne du fofo pour un con alors que c moi le con dans l'histoire.

Je voudrais m'excuser auprès de cette personne qui ce reconnaitra.
MP a cette personne.

Dans le doute et quand on connais les risques encourus c'est plus que normal que tu ai foncé ! Au moins cela a prouver à tous ton professionnalisme !

C'est pas le cas de la FFM!!!!!

Ok j'envoie de ce pas un courrier à la ffm pour les 30€ que j'ai du leur payer pour une journée de roulage !!

Ca va chier des bulles !!

panis a écrit:

Alors aujourd'hui rien ne change par rapport au autres années.
La FFM a sortie un gros mensonge,je suis le seul a les avoir cru.

Aujourd'hui la licence sportive ou fédéral est pas obligatoire,c'est la licence d'assurance qui est elle obligatoire.

Le service juridique de la FFM (Alex) ma dit durant 1moi que la licence FFM était obligatoire,alors que lundi il ma dit le contraire:c'est juste pour mètre une pression au club.

J'ai grave les boules contre cette fédération,qui ma fait passer pour un gros CON,et moi j'ai fais passer une personne du fofo pour un con alors que c moi le con dans l'histoire.

Je voudrais m'excuser auprès de cette personne qui ce reconnaitra.
MP a cette personne.

Cela dit, de mon point de vue, le sujet est loin d'être clos et devrait faire l'objet d'une clarification pour l'avenir.
En effet, comme d'habitude avec les assurances, tant que c'est nous qui payons, tout va bien ... Dès que c'est à leur tour de payer, cela devient vite plus compliqué ...

Pour ma part, j'ai pris des informations à la Mutuelle des Motards, il propose bien une RC piste qui est une extension de leur assurance route sur piste.
Il m'ont confirmé par mail qu'il couvrait bien les motos préparées pistes et débridées mais ils ne veulent en aucun cas produire une attestation écrite le stipulant
(sous prétexte que ce sont des attestations "type" extension de route à piste et que sur route le débridage est interdit ... )

Donc pour moi, cela sous-entend que en cas de gros pépin et de montant important à rembourser, ils utiliseront sans aucun problème cet argument pour nous enfler ...

Ensuite, pour ma part, je travaille en Suisse et ma boîte souscrit une assurance accident qui couvre en principe les activités loisirs sauf les courses moto et les entraînements avant les courses.
L'assurance (la Suva) précise que seules les activités sur circuit liées à la sécurtié routière sont couvertes. J'en déduit que le circuit en loisir est caractérisé de "entreprises téméraires"
et donc ils se réservent le droit de ne rembourser que la moitié des frais voire selon les cas, rien du tout ...

Donc en gros, cela sous-entend que en cas de pépin et de montant important à rembourser, ils utiliseront sans aucun problème cet argument pour nous enfler ...

Enfin, la licence semble couvrir un maximum pour l'activité sur piste à savoir :

• Garanties automatiques :
- Assurance individuelle accident
- Capitaux invalidité et décès
- Assistance rapatriement
- Remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques et d’hospitalisation
- Responsabilité civile entraînement :
- Couverture responsabilité civile
"Edit" - Garantie contre le vol, l'incendie et les catastrophes naturelles quand la moto est stockée dans le garage.

• Garanties facultatives :
- Indemnités en cas d’hospitalisation
- Indemnité journalière en cas d’arrêt de travail
- Capitaux complémentaires en cas de décès
- Capital complémentaire en cas d’invalidité

Cependant, je pense que si je demande à AMV (l'assureur de la FFM) de me produire le même justificatif qu'à la MDM pour une moto débridée et préparée piste,
il risque de répondre de la même manière.

Ensuite, dans tous les cas, si l'incident a lieu entre 2 personnes avec des assurances différentes, à tous les coups, ce sera le jackpot des emmerdes ...

Enfin, l'assurance de ma remorque obligatoire et intégrée à mon assurance voiture me couvre pour le fait de tracter la remorque mais pas pour tout ce qui est charger dessus donc en l'occurence la moto.
Je vais également demander la mutuelle des motards s'il me couvre la moto sur la remorque ... ainsi qu'à AMV ...

Donc en gros, c'est pas simple et nous aurions tous intérêts à demander un consensus entre la FFM, les assureurs et les organisateurs et demander des contrats d'assurance précis et complet pour l'activité Piste Loisir :
- Assurance individuelle accident
- Assistance rapatriement + Remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques et d’hospitalisation
- Couverture responsabilité civile
- Couverture du transport de la moto sur remorque et dans fourgon.
- Couverture valable pour des motos préparées pistes en intégrant peut être l'obtention d'un certificat type carte grise (pour éviter toute dérive en terme de modification ...)

A méditer donc ...

Vinc848 a écrit:

Donc en gros, c'est pas simple et nous aurions tous intérêts à demander un consensus entre la FFM, les assureurs et les organisateurs et demander des contrats d'assurance précis et complet pour l'activité Piste Loisir :
- Assurance individuelle accident
- Assistance rapatriement + Remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques et d’hospitalisation
- Couverture responsabilité civile
- Couverture du transport de la moto sur remorque et dans fourgon.
- Couverture valable pour des motos préparées pistes en intégrant peut être l'obtention d'un certificat type carte grise (pour éviter toute dérive en terme de modification ...)

A méditer donc ...

Tout à fait, sur principe...
Et je rajouterais une garantie suppl': contre le vol (dans son garage, sur la remorque, dans les paddocks).

Genou Z a écrit:

Vinc848 a écrit:

Donc en gros, c'est pas simple et nous aurions tous intérêts à demander un consensus entre la FFM, les assureurs et les organisateurs et demander des contrats d'assurance précis et complet pour l'activité Piste Loisir :
- Assurance individuelle accident
- Assistance rapatriement + Remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques et d’hospitalisation
- Couverture responsabilité civile
- Couverture du transport de la moto sur remorque et dans fourgon.
- Couverture valable pour des motos préparées pistes en intégrant peut être l'obtention d'un certificat type carte grise (pour éviter toute dérive en terme de modification ...)

A méditer donc ...

Tout à fait, sur principe...
Et je rajouterais une garantie suppl': contre le vol (dans son garage, sur la remorque, dans les paddocks).

Effectivement

En tout cas cette histoire aura permis à certains de leur faire prendre conscience que leur assurance n'étais pas forcément très clair sur le sujet !

J ai suivi le post avec attention mais en n intervenant pas car n ayant ni les informations , ni les connaissances nécessaires ( mais ayant quand même mon avis bien tranché ), je voulais juste saluer panis de faire un mea culpa pareil. Je ne te connais pas mais ton engagement et avis par rapport à cette intox de la ffm au départ ( attention aucune critique de ma part hein ;) ), était un peu énervant pour moi ( j en comprends parfaitement les raisons que tu as bien expliqué par contre ).
Je trouve que tu fais preuve d une vrai ouverture d esprit et que tu es lucide donc bravo pour ton post explicatif d excuses

Vinc848 a écrit:

Ensuite, pour ma part, je travaille en Suisse et ma boîte souscrit une assurance accident qui couvre en principe les activités loisirs sauf les courses moto et les entraînements avant les courses.
L'assurance (la Suva) précise que seules les activités sur circuit liées à la sécurtié routière sont couvertes. J'en déduit que le circuit en loisir est caractérisé de "entreprises téméraires"
et donc ils se réservent le droit de ne rembourser que la moitié des frais voire selon les cas, rien du tout ...

A la base, la suva ne couvre que 80% de ton salaire en cas d'accidents, le reste étant payé soit par ton employeur, soit par une complémentaire qu'il aura souscris. En cas d'activité qu'ils estiment ''téméraire'', ils peuvent baisser de 50% les prestations salariales, donc tu ne toucherais que 40% de ton salaire.

Mais dans tout les cas de figure, absolument tous, les frais médicaux, eux seront pris en charge. Pas de problème de ce côté la.

Le contrat de base à la SUVA ou autre assurance qui est obligatoire pour tout les emloyeurs/employés ne couvre effectivement pas la pratique sur circuit, meme loisirs, depuis 1 an ou 2.

il faut demander a ton employeur si tu es assuré en complémentaire LAA, qui elle est un complément qui couvre les activitées dite ''entreprise téméraire'' hors compétition, bien entendu.

et la couverture salariale remonte à 80% comme prévu dans le contrat de base et vient se rajouter les éventuelles complémentaire.




J'ai été dans la meme situation d'interrogation, il y a quelques mois et j'ai fais plusieurs recherche et bien analysé l'histoire avec un pote assureur. Ce qu'il faut c'est donc bien la complémentaire LAA.

Merci pour les précisions
J'ai demandé au RH mais la réponse n'a pas été très claire ... et le site de la Suva parle de prestation en espèce ...
donc si je comprends bien c'est l'indemnité en cas d'impossibilité de travailler qui diminue ou n'existe plus si pas de complémentaire LAA
Je vais leur demander si ils ont souscrit cette complémentaire LAA
Merci en tout cas

en général les grosses boites le font. surtout si tu bosses dans l'horlogerie.

par exemple moi qui bosse pour une très grosse marque française de bijou, hologerie, parfumerie qui commence par un C... ben ont est full assuré a 100%.

salut a tous!
je suis aussi ce post depuis le début, et je voudrais saluer Panis pour son implication a rechercher puis à nous fournir les dernières infos sur un sujet sensible comme celui la!
après ça arrive a tout le monde d arriver a se tromper, mais il n y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent jamais!
puis c est plutôt a la FFM de s excuser auprès de tous ses clubs affilies, car là ils retombent sur leurs pattes en jouant sur les mots; "licence d'assurance!!!!" mdr
bref un beau merdier désorganisé par la FFM, laisser les gens dans le flou sur un sujet aussi important...... a méditer!
au moins on pourra en tirer comme avantage que chacun doit être responsable et savoir un minimum comment il est assuré!!!!

swissbuch' a écrit:

salut a tous!
je suis aussi ce post depuis le début, et je voudrais saluer Panis pour son implication a rechercher puis à nous fournir les dernières infos sur un sujet sensible comme celui la!
après ça arrive a tout le monde d arriver a se tromper, mais il n y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent jamais!
puis c est plutôt a la FFM de s excuser auprès de tous ses clubs affilies, car là ils retombent sur leurs pattes en jouant sur les mots; "licence d'assurance!!!!" mdr
bref un beau merdier désorganisé par la FFM, laisser les gens dans le flou sur un sujet aussi important...... a méditer!
au moins on pourra en tirer comme avantage que chacun doit être responsable et savoir un minimum comment il est assuré!!!!

C'est clair!! La FFM ne verra plus la couleur de mon argent, à moins que ça devienne vraiment obligatoire!!!!!

Pas de souci PANIS, ce n'est pas de ta faute mais plutôt celle de la fédé qui à voulu profiter de la situation...

Ne t'excuse pas, aucun membre n'est passé pour un "con" !
Ca aura permis d'en discuter tous ensemble, personne n'a la science infuse.

Au plaisir de rouler avec ton orga !

A+

JujuGazTeam a écrit:

Pas de souci PANIS, ce n'est pas de ta faute mais plutôt celle de la fédé qui à voulu profiter de la situation...

Ne t'excuse pas, aucun membre n'est passé pour un "con" !
Ca aura permis d'en discuter tous ensemble, personne n'a la science infuse.

Au plaisir de rouler avec ton orga !

A+

Merci

Pas de soucis panis, au contraire tu nous as averti de quelques chose de très important qui est "l'assurance".

Tout le monde peux se tromper.

Mais tu vois, pour ma part sa m'a quand même convaincu. L'année prochaine je prend une license.

Car j'ai bien compris l'intérêt d'avoir une license: PAS DE CHICHI EN CAS D'ACCIDENT.

Les assurances sont de vrais rappia, ils vont tout faire pour ne pas payer donc en avant les procédures ect... Donc les indémnités et les remboursements vont mettre 30 ans à arriver.

Alors que la ffm visiblement est plus réactive en cas d'accident.

Merci pour t'être décarcasser panis.

Je cherche une âme charitable car 41 pages à lire

Je suis assuré chez AMV (j'ai une attestation comme quoi je suis couvert sur piste) et je dois rouler au Castellet, mais apparemment l’organisateur oblige la licence (38€).

Puis-je le contourner car je trouve cela abérant d'être obligé de payer 38€ alors que je suis déja couvert !

Merci

Si j'ai tout suivi - prépare 38€ ^^

Vas-y quand même avec l'attestation pour voir au cas où tu arrive à négocier . . .

C'est vraiment une abération ! J'ai pris une assurance pour ma moto justement pour cela (la faire rouler de temps en temps sur route et éviter de devoir prendre une licennce).

Suivant les orga et les circuits licence obligatoire ou non.

Les contracts route pouvant t'assuré sur circuit (AMV,AXA,MDM...ect)= moto 100% d'origine(voir condition général que tu as signé).

Pour info la licence a la journée (pass circuit FFM) =30€
Le mots licence est obligatoirement un produit FFM,les autres ont pas le droit d'utiliser le mots licence mais assurance RC.

Nico z1000 je sais pas si ta moto est celle de ton avatars ? car elle est pas d'origine.

Non je tournerai avec un 600 Hornet 100% homologué


Car les roulages au Castellet sont pas donné, si en plus obligation de prendre la licence...

On peut la prendre directement sur le site de la FFM la licence journalière ?

MP

Je T donner mon tel pour t'expliqué,car avec iPhone C la merde pour écrire.

Merci pour cet échange

Et pour le contrat spécial circuit de la mutuelle des motards, sa passe?!

Suivant les organisations oui ou non.

j'ai appeler ce matin, licence FFM obligatoire en entrainement libre à Pau-Arnos! Tout autre type d'assurance est refuser...
Je me suis inscrit à la mutuel des motards la semaine derniere pour rien...

panis a écrit:

Suivant les organisations oui ou non.

Et pour toi ?

Non licence pas obligatoire mais assurance RC ou licence.

Cool !

petite question, y a peut etre la réponse dans les 40 pages précédentes mais j'ai lu en travers.

J'ai une licence pour ma moto, et si une journée un pote veut tourner un peu avec ma moto, la licence que j'ai suffit (vu que pendant qu'il tourne je ne roule pas) ? Ou bien il faut 2 licences ?
Merci

Bonjour,
La licence est individuelle.

ce qui est logique !!!!!!

par contre vous pouvez tourner a plusieurs licences sur une seule moto !

par contre ton pote a t il le permis ? si oui est il assuré et par qui (car il peut assurer ta becane pour l'occasion)

Oui mais pas en même temps lol

A 5 sur la même moto ça fait désordre lol